Séances du Conseil communal 2023

14 décembre	2023
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 41/2023 Budget 2024
	Réponse postulat	N° 193 Julien-Clément WAEBER "Pour de la verdure dans l'architecture dans l'Ouest lausannois - bis repetita à Chavannes"
	Postulat	N° 206 Maria LAZARI "Réalisation d'une bibliothèque-ludothèque communal à Chavannes-près-Renens"
		N° 208 Adel NEHDI "Sécurisation des passages piétons à Chavannes-près-Renens
	Réponse interpellation	N° 203 Alexandre RYDLO "Travaux de nuit dans le quartier des Cèdres à Chavannes - Quelle communication et quelles compétences ?"
		N° 204 Bertrand DE RHAM "Tour des Cèdres - à quel prix démocratique et écologique ?"
16 novembre	2023
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 40/2023 Pour une mobilité durable à Chavannes-près-Renens - Mise en oeuvre des zones 30 et de rencontre - Demande de crédit d'ouvrage extrabudgétaire
		N° 39/2023 Demande d'un crédit d'ouvrage extrabudgétaire pour la rénovation de la Chapelle de la Gare
		N° 38/2023 Assainissement communal - Nouveau collecteur d'eau claire et suppression d'un collecteur d'eau usée - secteur "Avenue de la Concorde" - Crédit d'étude - Phases SIA 31/32/33 et 41
	Interpellations	N° 202 Alexandre RYDLO "Inflation et baisse du pouvoir d'achat - Recours aux subsides et aux aides - Etat des lieux"
		N° 203 Alexandre RYDLO "Travaux de nuit dans le quartier des Cèdres à Chavannes - Quelle communication et quelles compétences ?"
	Motion	N° 205 Stéphane LECORNEY "Pour l'instauration d'un registre des intérêts des élus de Chavannes-près-Renens"
12 octobre	2023
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 37/2023 Demande d'un crédit d'ouvrage extrabudgétaire d'un montant de CHF 250'000.- pour la réalisation d'une aire de jeux dans le secteur de la Plaine
		N° 36/2023 Arrêté d'imposition pour les années 2024 à 2026
		N° 35/2023 Réhabilitation collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 14 - "Chemin des Esserts/Route du Bois
	Postulat	N° 201 Robert STUCKI "Pour une déchèterie communale à Chavannes-près-Renens"
	Interpellations	N° 204 Bertrand DE RHAM "Tour des Cèdres : à quel prix démocratique et écologique ?"
		N° 207 Adel NEHDI "Sécuriser le passage piéton à l'intersection entre Champ-Fleuri et la Maladière
14 septembre	2023
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 34/2023 Plan énergie et climat communal (PECC) - Demande d'un crédit extrabudgétaire
		N° 33/2023 Informatique communale : renouvellement de l'infrastructure réseau - Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 128'000.-
		N° 31/2023 Traitements et indemnités des membres de la Municipalité - Législature 2021-2026
22 juin	2023
Ordre du jour	Procès-verbal
		Comptes 2022
	Interpellation	N° 200 Alexandre RYDLO "Accueil migrant-e-s Structures d'accueil provisoires à Chavannes - dispositif d'accueil prévu et état de préparation
15 juin	2023
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 32/2023 Assainissement communal - Réhabilitation des collecteurs communaux - Avenue du Léman, secteur aval au quartier QHD - Crédit d'entretien extrabudgétaire
		N° 29/2023 Demande de crédit extrabudgétaire de CHF 100'000.- pour l'élaboration d'une politique communal du logement - Réponse aux postulats N° 146 (Delessert, 2019) et N° 171 (Tonnerre, 2021)
		N° 26/2023 Demande d'un crédit d'étude et de réalisation pour l'aménagement d'une "Cour verte" sur le site du collège de la Plaine
	Interpellation	N° 199 Diego ALBILLO "Littering, Chavannes, commune poubelle ?"
		N° 197 Alexandre RYDLO "Accès piétonnier à la Gare de Renens depuis Chavannes - qualité et sécurité sont-ils garantis ?"
	Réponse interpellation	N° 198 Les Vert.e.s "Sauvons les arbres de la Concorde"
11 mai	2023
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 30/2023 Demande d'un crédit d'étude de CHF 550'000.- pour l'élaboration d'un nouveau plan d'affectation communal (PACom)
		N° 28/2023 Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 3.7 mios pour le nouveau réseau d'assainissement communal secteur ouest Avenue du Tir-Fédéral - Chemin de Champ-Fleuri
		N° 27/2023 Demande d'un crédit d'étude pour la surélévation et la rénovation énergétique de  l'ensemble scolaire de la Plaine et pour la construction d'un collège modulaire provisoire
	Motion	N° 196 Louis GRANDJEAN "Pour plus d'égalité, rembourser les frais de garde d'enfants pour les séances du Conseil communal
	Interpellation	N° 198 Les Vert.e.s "Sauvons les arbres de la Concorde"
16 mars	2023
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 25/2023 Demande d'un crédit budgétaire de CHF 9'800.00 TTC pour le développement d'une politique d'inclusion au sein des structures d'accueil de jour de l'Enfance (AJESOL)
	Interpellation	N° 195 Monique DUPLAN "Quel avenir pour la parcelle 348 ?"
2 février	2023
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 24/2023 Demande d'un crédit d'étude extrabudgétaire de CHF 2'450'000.- pour la construction d'un nouveau collège primaire, d'un programme structure parascolaire et d'une garderie dans le futur quartier des Hauts de Dorigny
	Postulat	N° 192 Bertrand DE RHAM "Pour une politique de stationnement cohérente sur le territoire communal"
		N° 193 Julien-Clément WAEBER "Pour de la verdure dans l'architecture dans l'Ouest lausannois - bis repetita à Chavannes"
	Interpellation	N° 194 Monique DUPLAN "sur la facilité d'accès au logement à Chavannes-près-Renens"