Séances du Conseil communal 2021

 

9 décembre 2021
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 5/2021 : Budget 2022
		N° 6/2021 : Plafond des emprunts et des cautionnements pour la législature 2021-2026
		N° 7/2021 : Demande d'un crédit d'ouvrage extrabudgétaire pour la réalisation d'un terrain de basket et d'un terrain multisports sur le site du collège de la Plaine
		N° 8/2021 : Indemnités du Conseil communal et de ses organes
11 novembre 2021
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 4/2021 : Informatique communale : Renouvellement des serveurs et baies de stockage
	Motions	N° 173 : S. LECORNEY "Limitation des déchets à usage unique sur notre commune
		N° 176 : R. STUCKI "Projet de modification du RCC : (re)instauration d'une commission des finances"
	Postulats	N° 171 : Q. TONNERRE "Pour une politique du logement et la création d'une Fondation communale du logement social à Chavannes-près-Renens"
		N° 172 : A. UNGURIAN "Pour un véritable "plan Lumières" à Chavannes afin de lutter contre la polution lumineuse"
	Interpellations	N° 170 : A. RYDLO "Informatique communale : Etat de situation à Chavannes"
		N° 174 : M. FAWER "Luttons ensemble contre les ilots de chaleur urbain"
7 octobre 2021
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 3/2021 : Arrêté d'imposition pour les années 2022 et 2023
	Postulat	N° 166 : B. DE RHAM "Conséquences sur la santé du trafic autoroutier à Chavannes"
	Interpellation	N° 167 : J.-C. WAEBER "Fin de la distribution de boites de masques par le canton aux bénéficiaires de prestations sociales : la Commune doit-elle prendre le relai ?"
2 septembre 2021
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 1/2021 : Autorisations générales pour la législature 2021-2026
		N° 2/2021 : Réponse à la motion de M. Alexandre Rydlo "Pour un Conseil des jeunes de Chavannes"
Changement de législature
24 juin 2021
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	Comptes 2020
		N° 64/2021 : Mise à jour du règlement de l'Entente intercommunale du SDIS Chamberonne et de l'annexe 1 - Frais d'intervention
17 juin 2021
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 66/2021 : Adoption du plan d'affectation (PA) des "Côtes de la Bourdonnette" Plan, règlement, rapport d'aménagement selon l'art. 47 OAT, rapport d'impact sur l'environnement avec son volet circulation et mobilité, constatation de la nature forestière, plan des servitudes de passage public de mobilité douce
		N° 70/2021 : Demande d'un crédit d'étude extrabudgétaire pour la rénovation de la Chapelle de la Gare et d'un crédit d'ouvrage extrabudgétaire pour les tavaux urgents de réfection de la toiture
		N° 73/2021 : Modification du règlement sur les indemnités communales liès à la distribution de l'électricité
		N° 74/2021 : Assainissement communal : Nouveaux réseaux de collecteurs communaux Secteur "Cèdres - Champ-Fleuri" Crédit d'étude - Phases SIA 31/32/33 & 41
	Interpellation	N° 165 J.-C. WAEBER "Un an après, il est temps d'agir contre les violences homophobes et transphobes"
20 mai 2021
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 62/2021 : Préavis intercommunal - Plan directeur intercommunal de l'Ouest lausannois (PDI-OL)
		N° 71/2021 : Parc de la Mèbre : déplacement du collecteur Mèbre-Sorge dans le cadre de la renaturation du cours d'eau
		N° 72/2021 : Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 12 - "Chemin du Bochet/Autoroute"
22 avril 2021
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 65/2021 : Traitements des indemnités de la Municipalité - Législature 2021-2026
		N° 66/2021 : Adoption du plan d'affectation (PA) des "Côtes de la Bourdonnette" Plan, règlement, rapport d'aménagement selon l'art. 47 OAT, rapport d'impact sur l'environnement avec son volet circulation et mobilité, constatation de la nature forestière, plan des servitudes de passage public de mobilité douce
		N° 67/2021 : Service de voirie - Aménagement d'une place de service avec intégration d'une benne à biodéchets semi-enterrée et couverte
18 mars 2021	Séance annulée
11 février 2021
Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 51/2020 : Fonds d'équipement touristique de la région lausannoise (FERL) - Modification de la taxe de séjour
		N° 61/2021 : Aménagement d'une place de quartier et de deux éco-points à la Blancherie (parcelles 397 et 401) - Demande de crédit extrabudgétaire et adoption des servitudes publiques
	Interpellations	Réponse à l'interpellation N° 163 F. RUF "Sens unique et fermeture au trafic dans le quartier de la Concorde - Rue Centrale - Planta - Glycines - Préfaully - Gare : pourquoi tant de hâte ?"
		N° 164 A. RYDLO "Nuits sans lumière/Projet Perséides - Quelle suite à Chavannes ?"