Préavis et rapports 2016-2021

Comptes 2020
Préavis 74/2021 Assainissement communal - Nouveau réseau de collecteurs communaux Secteur "Cèdres - Champ-Fleuri" Crédit d'étude - Phases SIA 31/32/33 & 41
Préavis 73/2021 Modification du Règlement sur les indemnités communales liées à la distribution d'électricité
Préavis 72/2021 Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 12 - "Chemin du Bochet/Autoroute"
Préavis 71/2021 Parc de la Mèbre : déplacement du collecteur Mèbre-Sorge dans le cadre de la renaturation du cours d'eau
Préavis 70/2021 Demande d'un crédit d'étude extrabudgétaire pour la rénovation de la Chapelle de la Gare et d'un crédit d'ouvrage extrabudgétaire pour les travaux urgents de réfection de la toiture
Préavis 67/2021 Service de voirie : aménagement d'une place de service avec l'intégration d'une benne à biodéchets semi-enterrée et couverte
Préavis 66/2021 Adoption du plan d’affectation (PA) des « Côtes de la Bourdonnette » Plan, règlement, rapport d’aménagement selon l’art.47 OAT, rapport d’impact sur l’environnement avec son volet circulation et mobilité, constatation de la nature forestière, plan des servitudes de passage public de mobilité douce
Préavis 64/2021 Mise à jour du règlement de l'Entente intercommunale du SDIS Chamberonne et de l'annexe 1 - Frais d'intervention
Préavis 62/2021 Préavis intercommunal - Plan directeur intercommunal de l'Ouest lausannois (PDi-OL)
Préavis 61/2021 Réponse au postulat de M. A.RYDLO "Pour une place de jeux et un espace vert au lieu d'une place en béton dans le Quartier de la Blancherie - Aménagement d'une place de quartier et de deux éco-points à la Blancherie (parcelles 397 et 401) - Demande de crédit extrabudgétaire et adoption des servitudes publiques

Préavis et rapports 2020

Préavis 60/2020 Acquisition de la parcelle N° 303 et du bâtiment ECA N° 286 (Café de Chavannes) - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 59/2020 Remplacement du véhicule Peugeot Boxer - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 58/2020 Budget pour l'année 2021
Préavis 57/2020 Réponse à la motion de M. Alexandre RYDLO "Taxe au sac - Oui mais avec une rétrocession juste et équitable" Modification des "Directives concernant l'allègement de la taxe forfaitaire et l'octroi de rouleaux de sacs" du "Règlement communal sur la gestion des déchets"
Préavis 56/2020 Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 28'000.00 TTC pour la mise aux normes du local de la Blancherie 24 afin de pouvoir accueillir jusqu'à 50 personnes
Comptes 2019
Préavis 55/2020 Réponse au postulat de M. JC.WAEBER "Pour que la commune de Chavannes se dote d'un outil permettant la mise en oeuvre d'une politique de développement durable : l'Agenda 21" - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 54/2020 Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens et Chavannes-près-Renens - Secteur 11 - "Triaudes-Sorge" - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 53/2020 Agrandissement du parascolaire du collège de la Plaine - Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 300'000.-
Préavis 52/2020 Pour une mobilité douce à Chavannes-près-Renens
Préavis 51/2020 Fonds d'équipement touristique de la région lausannoise (FERL) - Modification de la taxe de séjour
Préavis 50/2020 Convention de subventionnement 2021-2024 entre la commune de Chavannes-près-Renens et la Fondation du Théâtre Kléber-Méleau
Préavis 49/2020 Remplacement du véhicule Ford Transit - Demande de crédit extrabudgétaire d'un montant total de CHF 138'000.00
Préavis 48/2020 Requalification de la RC 76 (route de la Maladière) et de l'avenue du Léman - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 47/2020 Remplacement du plan de clés des bâtiments communaux - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 46/2020 Renouvellement du parc informatique communal - Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 220'000.-

Préavis et rapports 2019

Préavis 45/2019 Budget pour l'année 2020
Préavis 44/2019 Avenue de la Concorde - Construction de collecteurs 2ème étape - Eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 43/2019 Arrêté d'imposition pour les années 2020-2021
Préavis 42/2019 Rénovation et réaménagement du bâtiment du Service Urbanisme - Travaux - Voirie à la route de la Maladière 38 - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 41/2019 Passerelle de mobilité douce En Dorigny - Demande de crédit d'étude extrabudgétaire
Comptes 2018
Préavis 40/2019 Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 10 - "Villars/Triaudes"
Préavis 39/2019 Règlement communal sur la taxe relative au financement de l'équipement communautaire
Préavis 38/2019 Aménagement d'un parcours de mobilité douce "Entre deux rivières"
Préavis 37/2019 Requalification du carrefour Rue de la Mouline - Route de la Sorge - Avenue du Léman - Route de la Chamberonne - Demande de crédit extrabudgétaire

Préavis et rapports 2018

Préavis 36/2018 Budget pour l'année 2019
Préavis 35/2018 Aménagement d'un square public à la rue Centrale 6 (parcelle 21) Adoption d'une convention avec le propriétaire et demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 34/2018 Arrêté d'imposition pour les années 2019 - 2020
Préavis 33/2018 Demande d'un crédit budgétaire pour le développement de la méthodologie de politique d'action sociale communale de Chavannes-près-Renens : Cause Commune
Préavis 32/2018 Avenue de la Gare - Requalification du secteur sud - 2e étape - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 31/2018 Les Cèdres - Aménagement des espaces publics 1ère étape - Approbation et financement
Préavis 30/2019 Avenue de la Gare - Requalification du secteur compris entre le carrefour Rue Centrale - Chemin des Ramiers et le carrefour Avenue de la Gare - Avenue de Préfaully - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 29/2018 Parc des Glycines - Aménagement d'une place de jeux - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 27/2018 Avenue de la Concorde - Construction de collecteurs eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
Comptes 2017
Préavis 26/2018 ORPC - Ouest lausannois - Nouveaux statuts de l'Organisation régionale
Préavis 25/2018 Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy
Préavis 24/2018 Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 9 - "Bois/Villars"

Préavis et rapports 2017

Préavis 23/2017 Budget 2018
Préavis 22/2017 (Version décembre 2017) : Collège de La Planta - Rénovation de la partie sports, de la cour de récréation et des aménagements extérieurs - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 22/2017 (Version novembre 2017) : Collège de La Planta - Rénovation de la partie sports, de la cour de récréation et des aménagements extérieurs - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 21/2017 Financement de l'implantation et d'exploitation d'une antenne de la Fondation Apollo dans le district de l'Ouest lausannois
Préavis 20/2017 Adjonction d'un article N° 120bis au règlement de police communal sur les infractions portant atteinte à la propreté urbaine et à la qualité de la vie
Préavis 19/2017 Théâtre Kléber-Méleau : Convention de subventionnement entre la commune de Chavannes-près-Renens et la Fondation TKM
Comptes 2016
Préavis 18/2017 Réhabilitation collecteur intercommunal Sorge à Ecublens secteur 8 "CFF/Forêt"
Préavis 17/2017 Proposition d'aménagement de parc public et potagers urbains - Réponse à la motion A.RYDLO "Pour une place de jeux et un espace vert dans le quartier des Ramiers" - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 16/2017 Plafonnement des emprunts et cautionnements pour la législature 2016 - 2021
Préavis 15/2017 Création du plantage communal de la Plaine. Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 14/2017 PPA "Bourse aux fleurs" Demande d'adoption du PPA et de son règlement

Préavis et rapports 2016

Préavis 13/2016 Remplacé par le préavis 17/2017
Préavis 12/2016 Plafonnement des emprunts et des cautionnements pour la législature 2016 - 2021
Préavis 11/2016 Budget 2017
Préavis 10/2016 Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC1 /Pont Bleu - Demande de crédit de construction extrabudgétaire
Préavis 9/2016 Achat de parts sociales dans la Société de coopérative d'habitation Les Glycines - SCHG - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 7/2016 Arrêté d'imposition pour les années 2017/2018
Préavis du Bureau - Indemnités du Conseil communal et de ses organes pour la législature 2016 - 2021
Préavis 4/2016 Autorisation générale de placements de capitaux
Préavis 3/2016 Acquisitions et aliénations d'immeubles
Préavis 2/2016 Autorisation générale de plaider
Préavis 1/2016 Dépenses imprévisibles et exceptionnelles