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Séances du Conseil communal 2020

Séances du Conseil communal 2020

10 décembre 2020

pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal  pdfCommunications de la Municipalité
  Préavis N° 58/2020 : Budget 2020
  Postulat pdfN° 162 : Pour une réintroduction de la "Noire de Chavannes" sur le territoire communal

12 novembre 2020

pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal  pdfCommunications de la Municipalité
  Préavis N° 59/2020 : Remplacement du véhicule Peugeot Boxer - Demande de crédit extrabudgétaire
    N° 60/2020 : Achat de la parcelle 303 (Café de Chavannes) - Demande de crédit extrabudgétaire
  Postulat pdfN° 161 : SRAS-CoV-2 : Pour un plan de relance communal

1er octobre 2020

pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal  pdfCommunications de la Municipalité
  Préavis N° 50/2020 : Convention de subventionnement 2021-2024 entre la commune de Chavannes.près-Renens et la Fondation du Théêtre Kléber-Méleau
  Motion pdfN° 158 : Pour une fontaine au Parc des Ramiers
    pdfN° 159 Pour un réaménagement de l'espace public dans le Quartier des Ramiers - De nouveaux jeux pour enfants, un mobilier urbain chaleureux et de jolies plantes !
  Postulat pdfN° 160 Pour une Bourse d'articles et d'ustensiles ménagers peu utilisés

3 septembre 2020

pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal  pdfCommunications de la Municipalité
  Préavis N° 56/2020 : Demande de crédit extrabugétaire de CHF 28'000.00 TTC pour la mise aux normes du local de la Blancherie 24 afin de pouvoir accueillir jusqu'à 50 personnes
    N° 57/2020 : Réponse à la motion M. A.RYDLO "Taxe au sac - Oui mais avec une rétrocession juste et équitable" Modification des "Directives concernant l'allègement de la taxe forfaitaire et l'octroi de rouleaux de sacs" du Règlement d'application du Règlement communal sur la gestion des déchets"
  Interpellation pdfN° 156 "COVID-19 : Un virus pour les finances communales ?
    pdfN° 157 "CORONAVIRUS : Que s'est-il passé à l'EMS des Baumettes ?
    pdfN° 161 "SRAS-CoV-2 : Pour un plan de relance communal"

9 juillet 2020

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  Préavis Comptes 2019
    N° 55/2020 : Réponse au postulat de M. J.-C. WAEBER "Pour que la commune de Chavannes se dote d'un outil permettant la mise en oeuvre d'une politique de développement durable : l'Agenda 21" - Demande de crédit extrabudgétaire

18 juin 2020

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  Préavis N° 52/2020 : Pour une mobilité douce à Chavannes-près-Renens
    N° 53/2020 : Agrandissement du parascolaire du collège de la Plaine - Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 300'000.-
    N° 54/2020 : Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens et Chavannes-près-Renens - Secteur 11 - "Triaudes-Sorge" - Demande de crédit extrabudgétaire
  Réponse à la motion N° 52 : Taxe au sac - Oui mais avec une rétrocession juste et équitable
    Annexe 1 - Motion 52
    Annexe 2 et 3 : Préavis 41 et rapport de la commission
    Annexe 4 - Comptes 450
    Annexe 5 - Règlement d'application du règlement communal sur la gestion des déchets
  Interpellation pdfN° 149 : Plans de quartier Côtes de la Bourdonnette et En Dorigny - A quel stade de réalisation en sommes-nous ?
    pdfN° 150 : Priorisation des piétons au Carrefour Route de la Maladière/Avenue du Léman
  Motion pdfN° 154 : Pour un recyclage des déchets presque neufs

14 mai 2020 - Séance annulée

9 avril 2020 - Séance annulée

12 mars 2020

pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal  pdfCommunications de la Municipalité
  Préavis N° 47/2020 : Remplacement du plan de clés des bâtiments communaux - Demande de crédit extrabudgétaire
    N° 49/2020 : Remplacement du véhicule Ford Transit - Demande de crédit extrabudgétaire d'un montant de CHF 138'000.-
  Interpellation pdfN° 148 : Conflit Orllati - Nicod et mise en oeuvre du Plan de quartier des Cèdres - Etat des lieux, conséquences et mesures - bis
    pdfN° 149 : Plans de quartier Côtes de la Bourdonnette et En Dorigny - A quel stade de réalisation en sommes-nous ?
    pdfN° 150 : Priorisation des piétons au Carrefour Route de la Maladière/Avenue du Léman
  Motion pdfN° 152 : Pour une limitation du trafic dans le secteur de Praz-Véguey

13 février 2020

pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal  pdfCommunications de la Municipalité
  Préavis N° 46/2020 : Renouvellement du parc informatique communal - Demande d'un crédit extrabudgétaire de CHF 220'000.-
    N° 48/2020 : Requalification de la RC 76 (route de la Maladière) et de l'avenue du Léman - Demande de crédit extrabudgétaire
  Réponse à la motion pdfN° 52 : Taxe au sac - Oui mais avec une rétrocession juste et équitable
    pdfAnnexe 1 - Motion 52
    Annexe 2 - 3 Préavis 41/2013 et rapport de la commission
    pdfAnnexe 4 - Comptes 450
    pdfAnnexe 5 - Règlement d'application du règlement communal sur la gestion des déchets
  Interpellation pdfN° 151 : Nuisances sonores et rugissements de moteurs inutiles : pour en finir avec les rodéos dans les rues de Chavannes

 

Article publié le 14/01/2021