8 décembre 2016

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 10/1016 : Réaménagement RC82
		N° 11/2016 : Budget 2017
		N° 12/2016 : Plafonnement des emprunts et cautionnement

10 novembre 2016

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 9/2016 : Achat parts sociales SCHG
	Réponse postulat	N° 105 : Sensibilisation, formation votants
	Postulat	N° 109 : Marché à Chavannes
	Interpellation	N° 110 : Chavannes hors normes TISA/ACS
		N° 111 : Inondations av. de la Gare

13 octobre 2016

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 7/2016 : Arrêté d'imposition 2017 - 2018

8 septembre 2016

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 1/2016 : Dépenses imprévisibles et exceptionnelles
		N° 2/2016 : Autorisation générale de plaider
		N° 3/2016 : Acquisitions et aliénations d'immeubles
		N° 4/2016 : Autorisations générales de placements de capitaux
		du Bureau : Indemnités du Conseil communal
	Réponse postulat	N° 86 : Commission des mérites
		N° 92 : Route de la Plaine - Réduction du danger
		N° 93 : Ouest fort et démocratique
	Interpellation	N° 107 : Nuisances sonores - livraisons Denner
		N° 108 : Patrouilleurs scolaires

Changement de législature

23 juin 2016

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 79/2016 : Indemnités du Conseil communal
		Comptes 2015
	Postulat	N° 106 : Réactivation commission Suisses-Etrangers

26 mai 2016

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 74/2016 : Traitement et indemnités de la Municipalité
		N° 75/2016 : Révision du statut du personnel
		N° 76/2016 : Réhabilitation collecteur
		N° 77/2016 : Nouvelle concession distribution de l'eau
		N° 78/2016 : Règlement communal gestion des déchets
	Postulat	N° 105 : Sensibilisation, formation des votants

21 avril 2016

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 71/2016 : Réponse motion N° 64
		N° 72/2016 : PPA En Dorigny
		N° 73/2016 : Requalification Route d'Epenex
	Interpellation	N° 104 : Sentier route de la Plaine

17 mars 2016

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 70/2016 : Règlement communal - Etudes musicales
	Motion	N° 102 : Contribution solidarité internationale
	Interpellation	N° 103 : Modération du trafic

18 février 2016

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 68/2016 : Révision du Conseil d'établissement
		N° 69/2016 : Révision Plans directeurs communaux
	Interpellation	N° 100 : Catégories moins favorisées emploi
	Postulat	N° 101 : Office de la Poste