Séances du Conseil communal 2021 Séances du Conseil communal 2021 9 décembre 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 5/2021 : Budget 2022 N° 6/2021 : Plafond des emprunts et des cautionnements pour la législature 2021-2026 N° 7/2021 : Demande d'un crédit d'ouvrage extrabudgétaire pour la réalisation d'un terrain de basket et d'un terrain multisports sur le site du collège de la Plaine N° 8/2021 : Indemnités du Conseil communal et de ses organes 11 novembre 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 4/2021 : Informatique communale : Renouvellement des serveurs et baies de stockage Motions N° 173 : S. LECORNEY "Limitation des déchets à usage unique sur notre commune N° 176 : R. STUCKI "Projet de modification du RCC : (re)instauration d'une commission des finances" Postulats N° 171 : Q. TONNERRE "Pour une politique du logement et la création d'une Fondation communaledu logement social à Chavannes-près-Renens" N° 172 : A. UNGURIAN "Pour un véritable "plan Lumières" à Chavannes afin de lutter contre la polutionlumineuse" Interpellations N° 170 : A. RYDLO "Informatique communale : Etat de situation à Chavannes" N° 174 : M. FAWER "Luttons ensemble contre les ilots de chaleur urbain" 7 octobre 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 3/2021 : Arrêté d'imposition pour les années 2022 et 2023 Postulat N° 166 : B. DE RHAM "Conséquences sur la santé du trafic autoroutier à Chavannes" Interpellation N° 167 : J.-C. WAEBER "Fin de la distribution de boites de masques par le canton aux bénéficiairesde prestations sociales : la Commune doit-elle prendre le relai ?" 2 septembre 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 1/2021 : Autorisations générales pour la législature 2021-2026 N° 2/2021 : Réponse à la motion de M. Alexandre Rydlo "Pour un Conseil des jeunes de Chavannes" Changement de législature 24 juin 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis Comptes 2020 N° 64/2021 : Mise à jour du règlement de l'Entente intercommunale du SDIS Chamberonne et de l'annexe 1 - Frais d'intervention 17 juin 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 66/2021 : Adoption du plan d'affectation (PA) des "Côtes de la Bourdonnette" Plan, règlement, rapport d'aménagement selon l'art. 47 OAT, rapport d'impact sur l'environnement avec son voletcirculation et mobilité, constatation de la nature forestière, plan des servitudes de passage publicde mobilité douce N° 70/2021 : Demande d'un crédit d'étude extrabudgétaire pour la rénovation de la Chapelle de la Gare et d'un crédit d'ouvrage extrabudgétaire pour les tavaux urgents de réfection de la toiture N° 73/2021 : Modification du règlement sur les indemnités communales liès à la distribution del'électricité N° 74/2021 : Assainissement communal : Nouveaux réseaux de collecteurs communaux Secteur"Cèdres - Champ-Fleuri" Crédit d'étude - Phases SIA 31/32/33 & 41 Interpellation N° 165 J.-C. WAEBER "Un an après, il est temps d'agir contre les violences homophobes et transphobes" 20 mai 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 62/2021 : Préavis intercommunal - Plan directeur intercommunal de l'Ouest lausannois (PDI-OL) N° 71/2021 : Parc de la Mèbre : déplacement du collecteur Mèbre-Sorge dans le cadre de la renaturation du cours d'eau N° 72/2021 : Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 12 - "Chemindu Bochet/Autoroute" 22 avril 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 65/2021 : Traitements des indemnités de la Municipalité - Législature 2021-2026 N° 66/2021 : Adoption du plan d'affectation (PA) des "Côtes de la Bourdonnette" Plan, règlement, rapport d'aménagement selon l'art. 47 OAT, rapport d'impact sur l'environnement avec son voletcirculation et mobilité, constatation de la nature forestière, plan des servitudes de passage publicde mobilité douce N° 67/2021 : Service de voirie - Aménagement d'une place de service avec intégration d'une benneà biodéchets semi-enterrée et couverte 18 mars 2021 Séance annulée 11 février 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 51/2020 : Fonds d'équipement touristique de la région lausannoise (FERL) - Modification de lataxe de séjour N° 61/2021 : Aménagement d'une place de quartier et de deux éco-points à la Blancherie (parcelles397 et 401) - Demande de crédit extrabudgétaire et adoption des servitudes publiques Interpellations Réponse à l'interpellation N° 163 F. RUF "Sens unique et fermeture au trafic dans le quartier de la Concorde - Rue Centrale - Planta - Glycines - Préfaully - Gare : pourquoi tant de hâte ?" N° 164 A. RYDLO "Nuits sans lumière/Projet Perséides - Quelle suite à Chavannes ?" Article publié le 07/01/2022 Imprimer 9 décembre 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 5/2021 : Budget 2022 N° 6/2021 : Plafond des emprunts et des cautionnements pour la législature 2021-2026 N° 7/2021 : Demande d'un crédit d'ouvrage extrabudgétaire pour la réalisation d'un terrain de basket et d'un terrain multisports sur le site du collège de la Plaine N° 8/2021 : Indemnités du Conseil communal et de ses organes 11 novembre 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 4/2021 : Informatique communale : Renouvellement des serveurs et baies de stockage Motions N° 173 : S. LECORNEY "Limitation des déchets à usage unique sur notre commune N° 176 : R. STUCKI "Projet de modification du RCC : (re)instauration d'une commission des finances" Postulats N° 171 : Q. TONNERRE "Pour une politique du logement et la création d'une Fondation communaledu logement social à Chavannes-près-Renens" N° 172 : A. UNGURIAN "Pour un véritable "plan Lumières" à Chavannes afin de lutter contre la polutionlumineuse" Interpellations N° 170 : A. RYDLO "Informatique communale : Etat de situation à Chavannes" N° 174 : M. FAWER "Luttons ensemble contre les ilots de chaleur urbain" 7 octobre 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 3/2021 : Arrêté d'imposition pour les années 2022 et 2023 Postulat N° 166 : B. DE RHAM "Conséquences sur la santé du trafic autoroutier à Chavannes" Interpellation N° 167 : J.-C. WAEBER "Fin de la distribution de boites de masques par le canton aux bénéficiairesde prestations sociales : la Commune doit-elle prendre le relai ?" 2 septembre 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 1/2021 : Autorisations générales pour la législature 2021-2026 N° 2/2021 : Réponse à la motion de M. Alexandre Rydlo "Pour un Conseil des jeunes de Chavannes" Changement de législature 24 juin 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis Comptes 2020 N° 64/2021 : Mise à jour du règlement de l'Entente intercommunale du SDIS Chamberonne et de l'annexe 1 - Frais d'intervention 17 juin 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 66/2021 : Adoption du plan d'affectation (PA) des "Côtes de la Bourdonnette" Plan, règlement, rapport d'aménagement selon l'art. 47 OAT, rapport d'impact sur l'environnement avec son voletcirculation et mobilité, constatation de la nature forestière, plan des servitudes de passage publicde mobilité douce N° 70/2021 : Demande d'un crédit d'étude extrabudgétaire pour la rénovation de la Chapelle de la Gare et d'un crédit d'ouvrage extrabudgétaire pour les tavaux urgents de réfection de la toiture N° 73/2021 : Modification du règlement sur les indemnités communales liès à la distribution del'électricité N° 74/2021 : Assainissement communal : Nouveaux réseaux de collecteurs communaux Secteur"Cèdres - Champ-Fleuri" Crédit d'étude - Phases SIA 31/32/33 & 41 Interpellation N° 165 J.-C. WAEBER "Un an après, il est temps d'agir contre les violences homophobes et transphobes" 20 mai 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 62/2021 : Préavis intercommunal - Plan directeur intercommunal de l'Ouest lausannois (PDI-OL) N° 71/2021 : Parc de la Mèbre : déplacement du collecteur Mèbre-Sorge dans le cadre de la renaturation du cours d'eau N° 72/2021 : Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 12 - "Chemindu Bochet/Autoroute" 22 avril 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 65/2021 : Traitements des indemnités de la Municipalité - Législature 2021-2026 N° 66/2021 : Adoption du plan d'affectation (PA) des "Côtes de la Bourdonnette" Plan, règlement, rapport d'aménagement selon l'art. 47 OAT, rapport d'impact sur l'environnement avec son voletcirculation et mobilité, constatation de la nature forestière, plan des servitudes de passage publicde mobilité douce N° 67/2021 : Service de voirie - Aménagement d'une place de service avec intégration d'une benneà biodéchets semi-enterrée et couverte 18 mars 2021 Séance annulée 11 février 2021 Ordre du jour Procès-verbal Communications de la Municipalité Préavis N° 51/2020 : Fonds d'équipement touristique de la région lausannoise (FERL) - Modification de lataxe de séjour N° 61/2021 : Aménagement d'une place de quartier et de deux éco-points à la Blancherie (parcelles397 et 401) - Demande de crédit extrabudgétaire et adoption des servitudes publiques Interpellations Réponse à l'interpellation N° 163 F. RUF "Sens unique et fermeture au trafic dans le quartier de la Concorde - Rue Centrale - Planta - Glycines - Préfaully - Gare : pourquoi tant de hâte ?" N° 164 A. RYDLO "Nuits sans lumière/Projet Perséides - Quelle suite à Chavannes ?"
