Recherche avancé

Conseil communal
Préavis - Budgets - Comptes

Préavis municipaux

Préavis municipaux

Préavis et rapports 2018

36/2018 Budget pour l'année 2019
  pdfa) Budget de la commission intercommunale Mèbre-Sorge
  pdfb) Budget de la commission intercommunale de la STEP
  pdfc) Budget SDIS Chamberonne
  pdfd) Budget pour l'année 2019
  pdfRapport 36/2018 de la commission de gestion
  Extrait
pdf34/2018 Arrêté d'imposition pour les années 2019 - 2020
  pdfRapport 34/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf33/2018 Demande d’un crédit budgétaire pour le développement de la méthodologie de politique d’action sociale communale de Chavannes-près-Renens : Cause Commune
  pdfRapport 33/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf32/2018 Avenue de la Gare – Requalification du secteur sud – 2e étape – Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 32/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf31/2018 Les Cèdres - Aménagement des espaces publics 1ère étape – Approbation et financement
  pdfAnnexe 1 - Avenant à la convention
  pdfRapport 31/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf30/2018 Avenue de la Gare - Requalification du secteur compris entre le carrefour Rue Centrale - Chemin des Ramiers et le carrefour Avenue de la Gare - Avenue de Préfaully - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Plan
  pdfRapport 30/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf29/2018 Parc des Glycines – Aménagement d’une place de jeux - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 29/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf27/2018 Avenue de la Concorde - Construction de collecteurs eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 27/2018 de la commission
  pdfExtrait
Comptes 2017  
  pdfa) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2017
  pdfb) Les comptes de la Station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoises (STEP), arrêtés au 31 décembre 2017
  pdfc) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2017
  d) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2017
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l’année 2017
  pdfRapport de la commission de gestion sur les comptes 2017
  pdfExtrait
24/2018 Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 9 - "Bois/Villars"
  Annexe 1 - Photos
  Annexe 2 - Plans
  Rapport 24/2018 de la commission
  Extrait

Préavis et rapports 2017

23/2017 Budget 2018
  a) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  b) Concentration des eaux usées de la Mèbre et la Sorge
  c) Budget SDIS Chamberonne
  d) Budget pour l'année 2018
  pdfRapport de la commission de gestion sur le budget 2018
  pdfExtrait
22/2017 (Version Décembre 2017): Collège de la Planta - Rénovation de la partie sports, de la cour de récréation et des aménagements extérieurs - Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 22/2018 de la commission (identique à la version précédente)
  pdfExtrait
22/2017 (Version Novembre 2017): Collège de la Planta - Rénovation de la partie sports, de la cour de récréation et des aménagements extérieurs - Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 22/2018 de la commission
21/2017 Financement de l'implantation et d'exploitation d'une antenne de la Fondation Apollo dans le district de l'Ouest lausannois
  Annexe 1 - Contrat
  Annexe 2 - Statuts
  Annexe 3 - Diagramme
  Rapport 21/2018 de la commission
  pdfExtrait
20/2017 Adjonction d'un article No 120bis au règlement de police communal sur les infractions portant atteinte à la propriété urbaine et à la qualité de la vie
  Rapport 20/2017 de la commission
  pdfExtrait
19/2017 Théâtre Kléber-Méleau : Convention de subventionnement entre la commune de Chavannes-près-Renens et la Fondation TKM
  Annexe 1 - Statuts
  Annexe 2 - Convention
  Annexe 3 - Plan financier
  Rapport 19/2017 de la commission
  pdfExtrait
Comptes 2016  
  a) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2016
  b) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2016
  c) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2016
  d) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2016
  e) Le rapport de gestion de la Municipallité pour l'année 2016
  Rapport de la commission de gestion pour les comptes 2016
  Réponses de la Municipalité
  pdfExtrait
18/2017 Réhabilitation collecteur intercommunal Sorge à Ecublens secteur 8 « CFF/Forêt »
  Annexe 1 - Plan
  Annexe 2 - Photos
  Rapport 18/2017 de la commission
  pdfExtrait
17/2017 Proposition d’aménagement de parc public et potagers urbains – Réponse à la motion A RYDLO « Pour une place de jeux et un espace vert dans le quartier des Ramiers » - Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 17/2017 de la commission
  pdfExtrait
16/2017 Plafonnement des emprunts et cautionnements pour la législature 2016 – 2021
  Rapport 16/2017 de la commission
  pdfExtrait
15/2017 Création du plantage communal de la Plaine. Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 15/2017 de la commission
  pdfExtrait
14/2017 PPA « Bourse aux fleurs » Demande d’adoption du PPA et de son règlement
  Annexe 1 - Plans
  Rapport 14/2017 de la commission
  pdfExtrait

Préavis et rapports 2016

13/2016 Remplacé par le préavis 17/2017
pdf12/2016 Plafonnement des emprunts et des cautionnements
  pdfAnnexe 1 - Plan d'investissement
  pdfRapport de la commission
11/2016 Budget 2017
  a) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  b) Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
  c) Budget SDIS Chamberonne
  d) Budget pour l'année 2017
  pdfRapport de la commission de gestion sur le Budget 2017
  pdfExtrait
pdf10/2016 Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC1 / Pont Bleu – Demande de crédit de construction extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Plans
  pdfRapport 10/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf9/2016 Achat de parts sociales dans la Société coopérative d’habitation Les Glycines – SCHG – Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 9/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf8/2016 Réponse à la motion « Pour une contribution communale à la solidarité internationale et à l’aide publique au développement »
pdf7/2016 Arrêté d’imposition pour les années 2017/2018
  pdfRapport 7/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdfBureau Indemnités du Conseil communal et de ses organes pour la législature 2016 – 2021
  pdfRapport de la commission
  pdfExtrait
pdf4/2016 Autorisation générale de placements de capitaux
  pdfRapport 4/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf3/2016 Acquisitions et aliénations d’immeubles
  pdfRapport 3/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf2/2016 Autorisation générale de plaider
  pdfRapport 2/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf1/2016 Dépenses imprévisibles et exceptionnelles
  pdfRapport 1/2016 de la commission
  pdfExtrait

Préavis et rapports 2016

Comptes 2015 a) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2015
  b) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2015
  c) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2015
  d) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2015
  e) Le rapport de gestion de la Municipallité pour l'année 2015
  Rapport de la commission de gestion pour les comptes 2015
  Extrait
79/2016 Indemnités du Conseil communal et de ses organes pour la législature 2016 – 2021
  Rapport 79/2016 de la commission
  Extrait
78/2016 Règlement communal sur la gestion des déchets
  Rapport 78/2016 de la commission
  Extrait