Recherche avancé

Conseil communal
Préavis - Budgets - Comptes

Préavis municipaux

Préavis municipaux

Préavis et rapports 2019

 

Comptes 2018  
  pdfa) Les comptes de Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2018
  pdfb) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2018
  pdfc) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2018
  pdfd) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2018
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2018
  pdfRapport de la Commission de gestion sur les comptes 2018
  pdfExtrait
pdf40/2019 Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 10 - "Villars/Triaudes"
  pdfAnnexe 1 - Plan
  pdfAnnexe 2 - Photos
  pdfAnnexe 3 - Plan d'ensemble
  pdfRapport 40/2019 de la commission
  pdfExtrait
pdf39/2019 Règlement communal sur la taxe relative au financement de l'équipement communautaire
  pdfAnnexe 1 : Règlement
  pdfAnnexe 2 : Grille tarifaire
  pdfAnnexe 3 : Comparatif régional
  pdfRapport 39/2019 de la commission
  pdfExtrait
pdf38/2019 Aménagement d'un parcours de mobilité douce "Entre deux rivières" - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 38/2019 de la commission
  pdfExtrait
pdf37/2019 Requalification du carrefour Rue de la Mouline - Route de la Sorge - Avenue du Léman - Route de la Chamberonne - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 37/2019 de la commission
  pdfExtrait

 

Préavis et rapports 2018

36/2018 Budget pour l'année 2019
  pdfa) Budget de la commission intercommunale Mèbre-Sorge
  pdfb) Budget de la commission intercommunale de la STEP
  pdfc) Budget SDIS Chamberonne
  pdfd) Budget pour l'année 2019
  pdfRapport 36/2018 de la commission de gestion
  pdfExtrait
pdf35/2018 Aménagement d'un square public à la rue Centrale 6 (parcelle 21) Adoption d'une convention avec le propriétaire et demande de crédit extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Convention entre l'EVAM et la commune de Chavannes
  pdfRapport 35/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf34/2018 Arrêté d'imposition pour les années 2019 - 2020
  pdfRapport 34/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf33/2018 Demande d’un crédit budgétaire pour le développement de la méthodologie de politique d’action sociale communale de Chavannes-près-Renens : Cause Commune
  pdfRapport 33/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf32/2018 Avenue de la Gare – Requalification du secteur sud – 2e étape – Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 32/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf31/2018 Les Cèdres - Aménagement des espaces publics 1ère étape – Approbation et financement
  pdfAnnexe 1 - Avenant à la convention
  pdfRapport 31/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf30/2018 Avenue de la Gare - Requalification du secteur compris entre le carrefour Rue Centrale - Chemin des Ramiers et le carrefour Avenue de la Gare - Avenue de Préfaully - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Plan
  pdfRapport 30/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf29/2018 Parc des Glycines – Aménagement d’une place de jeux - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 29/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf27/2018 Avenue de la Concorde - Construction de collecteurs eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 27/2018 de la commission
  pdfExtrait
Comptes 2017  
  pdfa) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2017
  pdfb) Les comptes de la Station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoises (STEP), arrêtés au 31 décembre 2017
  pdfc) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2017
  d) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2017
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l’année 2017
  pdfRapport de la commission de gestion sur les comptes 2017
  pdfExtrait
pdf25/2018 Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy
  pdfAnnexe 1 - Projet de convention intercommunale
  pdfAnnexe 2 - Révision de la convention CISTEP
  pdfAnnexe 3 - Avant-projet de modification
  pdfAnnexe 4 - Retour - Notes aux Municipalités
  pdfRapport 25/2018 de la commission
  pdfExtrait
24/2018 Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 9 - "Bois/Villars"
  Annexe 1 - Photos
  Annexe 2 - Plans
  Rapport 24/2018 de la commission
  Extrait

Préavis et rapports 2017

23/2017 Budget 2018
  a) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  b) Concentration des eaux usées de la Mèbre et la Sorge
  c) Budget SDIS Chamberonne
  d) Budget pour l'année 2018
  pdfRapport de la commission de gestion sur le budget 2018
  pdfExtrait
22/2017 (Version Décembre 2017): Collège de la Planta - Rénovation de la partie sports, de la cour de récréation et des aménagements extérieurs - Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 22/2018 de la commission (identique à la version précédente)
  pdfExtrait
22/2017 (Version Novembre 2017): Collège de la Planta - Rénovation de la partie sports, de la cour de récréation et des aménagements extérieurs - Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 22/2018 de la commission
21/2017 Financement de l'implantation et d'exploitation d'une antenne de la Fondation Apollo dans le district de l'Ouest lausannois
  Annexe 1 - Contrat
  Annexe 2 - Statuts
  Annexe 3 - Diagramme
  Rapport 21/2018 de la commission
  pdfExtrait
20/2017 Adjonction d'un article No 120bis au règlement de police communal sur les infractions portant atteinte à la propriété urbaine et à la qualité de la vie
  Rapport 20/2017 de la commission
  pdfExtrait
19/2017 Théâtre Kléber-Méleau : Convention de subventionnement entre la commune de Chavannes-près-Renens et la Fondation TKM
  Annexe 1 - Statuts
  Annexe 2 - Convention
  Annexe 3 - Plan financier
  Rapport 19/2017 de la commission
  pdfExtrait
Comptes 2016  
  a) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2016
  b) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2016
  c) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2016
  d) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2016
  e) Le rapport de gestion de la Municipallité pour l'année 2016
  Rapport de la commission de gestion pour les comptes 2016
  Réponses de la Municipalité
  pdfExtrait
18/2017 Réhabilitation collecteur intercommunal Sorge à Ecublens secteur 8 « CFF/Forêt »
  Annexe 1 - Plan
  Annexe 2 - Photos
  Rapport 18/2017 de la commission
  pdfExtrait
17/2017 Proposition d’aménagement de parc public et potagers urbains – Réponse à la motion A RYDLO « Pour une place de jeux et un espace vert dans le quartier des Ramiers » - Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 17/2017 de la commission
  pdfExtrait
16/2017 Plafonnement des emprunts et cautionnements pour la législature 2016 – 2021
  Rapport 16/2017 de la commission
  pdfExtrait
15/2017 Création du plantage communal de la Plaine. Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 15/2017 de la commission
  pdfExtrait
14/2017 PPA « Bourse aux fleurs » Demande d’adoption du PPA et de son règlement
  Annexe 1 - Plans
  Rapport 14/2017 de la commission
  pdfExtrait

Préavis et rapports 2016

13/2016 Remplacé par le préavis 17/2017
pdf12/2016 Plafonnement des emprunts et des cautionnements
  pdfAnnexe 1 - Plan d'investissement
  pdfRapport de la commission
11/2016 Budget 2017
  a) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  b) Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
  c) Budget SDIS Chamberonne
  d) Budget pour l'année 2017
  pdfRapport de la commission de gestion sur le Budget 2017
  pdfExtrait
pdf10/2016 Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC1 / Pont Bleu – Demande de crédit de construction extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Plans
  pdfRapport 10/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf9/2016 Achat de parts sociales dans la Société coopérative d’habitation Les Glycines – SCHG – Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 9/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf7/2016 Arrêté d’imposition pour les années 2017/2018
  pdfRapport 7/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdfBureau Indemnités du Conseil communal et de ses organes pour la législature 2016 – 2021
  pdfRapport de la commission
  pdfExtrait
pdf4/2016 Autorisation générale de placements de capitaux
  pdfRapport 4/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf3/2016 Acquisitions et aliénations d’immeubles
  pdfRapport 3/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf2/2016 Autorisation générale de plaider
  pdfRapport 2/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf1/2016 Dépenses imprévisibles et exceptionnelles
  pdfRapport 1/2016 de la commission
  pdfExtrait

Préavis et rapports 2016

Comptes 2015 pdfa) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2015
  pdfb) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2015
  pdfc) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2015
  pdfd) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2015
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2015
  pdfRapport de la commission de gestion pour les comptes 2015
pdf79/2016 Indemnités du Conseil communal et de ses organes pour la législature 2016 – 2021
  pdfRapport 79/2016 de la commission
pdf78/2016 Règlement communal sur la gestion des déchets
  pdfAnnexe 1 - Règlement communal sur la gestion des déchets
  pdfRapport 78/2016 de la commission
pdf 77/2016  Nouvelle concession pour la distribution de l’eau sur le territoire de la commune de Chavannes-près-Renens
  pdfAnnexe 1 - Concession
  pdfAnnexe 2 - Comparatif
   pdfRapport 77/2016 de la commission
pdf76/2016 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre à Chavannes, secteur autoroute/Maladière
  pdfAnnexes
  pdfRapport 76/2016 de la commission
pdf75/2016 Révision du statut du personnel
  pdfAnnexe 1 - Statuts du personnel
  pdfRapport 75/2016 de la commission
pdf74/2016 Traitements et indemnités des membres de la Municipalité – Législature 2016 – 2021
  pdfRapport 74/2016 de la commission
pdf73/2016 Requalification de l’Avenue d’Epenex
  pdfRapport 73/2016 de la commission
pdf72/2016 Adoption du plan de quartier "En Dorigny" et de son règlement
  pdfRapport 72/2016 de la commission
pdf71/2016 Réponse à la motion R. Magnin « Quelle politique d’intégration sociale pour nos aînés à Chavannes ? »
  pdfRapport 71/2016 de la commission
pdf70/2016 Règlement communal pour l’aide individuelle aux études musicales (préavis)
  pdfAnnexe 1 - Règlement communal pour l'aide individuelle aux études musicales
  pdfAnnexe 2 - Loi sur les études musicales
  pdfAnnexe 3 - Barême
  pdfRapport 70/2016 de la commission
pdf 69/2016 Révision des Plans directeurs communaux - Demande de crédit d'investissement
  pdfAnnexe 1 - Convention de collaboration
  pdfRapport 69/2016 de la commission
 pdf68/2016 Etablissement primaire et secondaire de Chavannes-près-Renens et de Saint-Sulpice - Révision du règlement du Conseil d'établissement
  pdfAnnexe 1 - Règlement du Conseil d'établissement
  pdfRapport 68/2016 de la commission

Préavis et rapports 2015

67/2015 Budget 2016
  pdfa) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  pdfb) Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
  pdfc) Budget SDIS Chamberonne
  pdfd) Budget pour l'année 2016
  pdfRapport 67/2015 de la commission de gestion
pdf66/2015 Arrêté d'imposition pour les années 2016-2017
  pdfAnnexe 1 - Arrêté d'imposition
  pdfRapport 66/2015 de la commission
pdf65/2015 SDIS Chamberonne - Harmonisation du tarif des interventions pour un déclenchement intempestif d'un système d'alarme
   pdfAnnexe 1 - Règlement
   pdfRapport 65/2015 de la commission
pdf 64/2015 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre à Chavannes, secteur Concorde/autoroute
  pdf Annexe 1 - Plan de situation
  pdf Annexe 2 - Plan de secteur
   pdfAnnexe 3 - Plan d'investissement
   pdfRapport 64/2015 de la commission
pdf63/2015 PPA Majestic-Alco - Demande d'adoption du plan partiel d'affectation et de son règlement
   pdfRapport 63/2015 de la commission
 pdf62/2015  Les Glycines - Parcelles 1 et 2 - Division et réunion de bien-fonds - Constitution conditionnelle de droit de superficie - Vente à terme et réunion conditionnelles
   pdfRapport 62/2015 de la commission
pdf 61/2015  Modification du règlement de la taxe de séjour
  pdfAnnexe 1 - Comparatif
  pdfAnnexe 2 - Commission intercommunale - Justificatif
  pdfAnnexe 3 - Règlement du FERL
  pdfRapport 61/2015 de la commission
 pdf60/2015  Rénovation urbaine du secteur de la gare de Renens, lot des espaces publics - Deuxième étape du chantier - Crédit d'ouvrage pour la construction de la passerelle "Rayon vert", l'aménagement des places Nord et Sud et de parkings vélos
  pdfAnnexe 1 - Récapitulatif financier
  pdfRapport 60/2015 de la commission
pdf59/2015 Théâtre Kléber-Méleau - Création d'une fondation
  pdfAnnexe 1 - Statuts de la Fondation du Théâtre Kléber-Méleau
  pdfRapport 59/2015 de la commission
Comptes 2014 pdf a) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2014
   pdfb) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2014
   pdfc) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2014
  pdfd) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2014
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2014
  pdfRapport de la commission de gestion pour les comptes 2014
pdf58/2015 Elections communales du 28 février 2016 - Législature 2016 - 2021 - Fixation du nombre de Conseillers communaux
  pdfRapport 58/2015 de la commission
pdf57/2015 Participation aux charges d'exploitation du nouveau Centre sportif de Malley
  pdfAnnexe 1 - Convention d'actionnaires
  pdfRapport 57/2015 de la commission
pdf56/2015 Révision de la convention intercommunale Mèbre-Sorge
  pdfAnnexe 1 - Convention intercommunale
  pdfRapport 56/2015 de la commission
55/2015 Retiré par la Municipalité à la demande de Lausanne (voir préavis N° 61/2015)
pdf54/2015 Construction d'une garderie/nurserie pour abriter "Les Croc'cerises" - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Plans
  pdfRapport 54/2015 de la commission
 52/2014 Budget 2015
  pdfa) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  pdfb) Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
  pdfc) Budget SDIS Chamberonne
  pdfd) Budget pour l'année 2015
  pdfRapport 52/2014 de la commission de gestion
pdf51/2014 Crédit cadre pour l'entretien et la rénovation des bâtiments communaux
  pdfRapport 51/2014 de la commission
pdf50/2014 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre à Chavannes-près-Renens - Secteur Blancherie/Concorde
  pdfAnnexe 1 - Plans
  pdfRapport 50/2014 de la commission
pdf49/2014 Avenue de la Gare - Requalification  du secteur sud - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 49/2014 de la commission
Comptes 2013 pdfa) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2013
  pdfb) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2013
  pdfc) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2013
  pdfd) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2013
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2013
  pdfRapport de la commission de gestion pour les comptes 2013
pdf48/2014 Réponse à la motion "Pour une pacification du trafic routier à Chavannes"
  pdfRapport 48/2014 de la commission (majorité)
  pdfRapport 48/2014 de la commission (minorité)
pdf47/2014 Réponse à la motion "Pour un recyclage complet de tous les déchets plastiques à Chavannes"
  pdfRapport 47/2014 de la commission (majorité)
  pdfRapport 47/2014 de la commission (minorité)
 pdf46/2014 Réponse à la motion "Quel est le potentiel en énergie renouvelable des bâtiments communaux ?"
   pdfRapport 46/2014 de la commission
pdf45/2014 Modification du règlement communal
  pdfRapport 45/2014 de la commission
44/2013 Budget 2014
  pdfa) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  pdfb) Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
  pdfc) Budget SDIS Chamberonne
  pdfd) Budget pour l'année 2014
  pdfRapport de la commission de gestion sur le budget 2014
pdf43/2013 Motion "Hallo ? Mais hallo quoi ? Tu ne votes pas ?"
  pdfRapport 43/2013 de la commission
 pdf42/2013 Reprise de la garderie Vanille-Chocolat sise sur la commune de Chavannes-près-Renens
  pdfRapport 42/2013 de la commission
pdf41/2013 Réponse à la motion de M. A. RYDLO et consorts "Taxe au sac - Oui, mais avec une rétrocession juste et équitable"
  pdfRapport 41/2013 de la commission
pdf40/2013 Arrêté d'imposition pour les années 2014-2015
  pdfRapport 40/2013 de la commission
pdf39/2013 SDIS Chamberonne - Modification du règlement et de son annexe et de la convention
  pdfAnnexe 1 - Convention intercommunale
  pdfAnnexe 2 - Règlement SDIS Chamberonne
  pdfRapport 39/2013 de la commission
pdf38/2013 Avenue de la Gare sud - Construction de collecteurs eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 38/2013 de la commission
Comptes 2012 pdfa) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2012
  pdfb) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2012
  pdfc) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2012
  pdfd) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2012
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2012
  pdfRapport de la commission de gestion pour les comptes 2012
pdf37/2013 Remplacement de bordures de trottoir, réfection de revêtement bitumeux - Avenue de la Gare - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 37/2013 de la commission
pdf36/2013 Chemin des Ramiers, Réfection des collecteurs eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 36/2013 de la commission
pdf34/2013 Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge - Budget 2013 - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 34/2013 de la commission
pdf33/2013 Piscine de Renens - Prolongation du droit de superficie - Modification de servitude
  pdfRapport 33/2013 de la commission
pdf32/2013 Rénovation urbaine du secteur de la Gare de Renens, lot des espaces publics - Première étape du chantier. Adoption du projet routier, crédit d'ouvrage pour le réaménagement du tracé routier de la place de la Gare et du giratoire des Glycines. Validation de la clé de répartition des coûts entre les quatre communes partenaires du lot 3.
  pdfAnnexe 1 - Convention régissant les relations techniques et financières
  pdfRapport 32/2013 de la commission
31/2013 Révision du règlement communal sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité sous forme de taxe
  pdfAnnexe 1 - Règlement
  pdfRapport 31/2013 de la commission
30/2012 Révision du règlement communal sur la gestion des déchets et introduction de principe de causalité sous forme de taxe - Retiré
 29/2012 Budget 2013
  pdfa) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  pdfb) Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
  pdfc) Budget SDIS Chamberonne
  pdfd) Budget pour l'année 2013
  pdfRapport de la commission de gestion sur le budget 2013
pdf28/2012 Route de la Maladière - Réfection des collecteurs - Eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 28/2012 de la commission
pdf27/2012 Révision du règlement communal sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité sous forme de taxe
  pdfAnnexe 1 - Directives de calcul
  pdfAnnexe 2 - Directives d'allègement
  pdfAnnexe 3 - Règlement
  pdfAnnexe 4 - Règlement d'application
  pdfRapport 27/2012 de la commission
pdf26/2012 Rénovation et transformations du collège de la Concorde - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 26/2012 de la commission
pdf25/2012 Avenue du Léman - construction d'un collecteur - Eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 25/2012 de la commission
pdf24/2012 Collège de La Planta - Installation d'un réseau WiFi pilote - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 24/2012 de la commission
pdf23/2012 Requalification av. de la Gare - Secteur Nord - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 23/2012 de la commission
pdf22/2012 Plan Directeur Localisé - Secteur Concorde - Demande d'adoption
  pdfRapport 22/2012 de la commission
pdf21/2012 Avenue du Tir-Fédéral - Réfection des collecteurs - Eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 21/2012 de la commission
pdf20/2012 Plan de quartier Les Cèdres - Demande d'adoption du plan de quartier et de son règlement
  pdfRapport 20/2012 de la commission
pdf19/2012 Plafonnement des emprunts et des cautionnements pour la législature 2011 - 2016
  pdfRapport 19/2012 de la commission
pdf18/2012 Collège de la Plaine - Protection solaire des classes enfantines - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 18/2012 de la commission
Comptes 2011 pdfa) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2011
  pdfb) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2011
  pdfc) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2011
  pdfd) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2011
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2011
  pdfRapport de la commission de gestion pour les comptes 2011
pdf17/2012 Mise en service du réseau R12 - Demande de crédit
  pdfRapport 17/2012 de la commission
pdf16/2012 PPA Les Glycines - Demande d'adoption du PPA et de son règlement
  pdfRapport 16/2012 de la commission
pdf15/2012 Collège de La Planta - Rénovation des salles d'économie familiale - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 15/2012 de la commission
pdf14/2012 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre, à Renens - Secteur Préfaully/Blancherie
  pdfRapport 14/2012 de la commission
pdf13/2012 Remplacement d'une balayeuse aspiratrice - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 13/2012 de la commission
pdf12/2011 Plafonnement des emprunts et cautionnement pour la législature 2011 - 2016
  pdfRapport 12/2011 de la commission
pdf11/2011 Plan de quartier de Préfaully II
  pdfRapport 11/2011 de la commission
10/2011 Budget 2012
  pdfa) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  pdfb) Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
  pdfc) Budget SDIS Chamberonne
  pdfd) Budget pour l'année 2012
  pdfRapport de la commission de gestion pour le budget 2012
pdf9/2011 Construction d'un trottoir - Carrefour av. de la Gare - av. de Préfaully - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 9/2011 de la commission
pdf8/2011 Arrêté d'imposition pour les années 2012-2013
  pdfRapport 8/2011 de la commission
pdf7/2011 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre - Secteur Mouline
  pdfRapport 7/2011 de la commission
pdf6/2011 Construction d'une digue de protection et d'une nouvelle passerelle sur la Mèbre dans le secteur des Berges de la Mèbre
  pdfRapport 6/2011 de la commission
pdf5/2011 Route de la Maladière - Réfection du revêtement bitumineux - Secteur Tir-Fédéral - Champ-Fleuri
  pdfRapport 5/2011 de la commission
pdf4/2011 Autorisation générale de placements de capitaux pour la législature 2011 - 2016
  pdfRapport 4/2011 de la commission
pdf3/2011 Acquisitions et aliénations d'immeubles - Autorisation générale pour la législature 2011 - 2016
  pdfRapport 3/2011 de la commission
pdf2/2011 Autorisation générale de plaider - Législature 2011 - 2016
  pdfRapport 2/2011 de la commission
pdf1/2011 Dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2011 - 2016
  pdfRapport 1/2011 de la commission