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Conseil communal
Préavis - Budgets - Comptes

Préavis municipaux

Préavis municipaux

Préavis et rapports 2019

 

pdf39/2019 Règlement communal sur la taxe relative au financement de l'équipement communautaire
  pdfAnnexe 1 : Règlement
  pdfAnnexe 2 : Grille tarifaire
  pdfAnnexe 3 : Comparatif régional
  pdfRapport 39/2019 de la commission
  pdfExtrait
pdf37/2019 Requalification du carrefour Rue de la Mouline - Route de la Sorge - Avenue du Léman - Route de la Chamberonne - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 37/2019 de la commission
  pdfExtrait

 

Préavis et rapports 2018

36/2018 Budget pour l'année 2019
  pdfa) Budget de la commission intercommunale Mèbre-Sorge
  pdfb) Budget de la commission intercommunale de la STEP
  pdfc) Budget SDIS Chamberonne
  pdfd) Budget pour l'année 2019
  pdfRapport 36/2018 de la commission de gestion
  pdfExtrait
pdf35/2018 Aménagement d'un square public à la rue Centrale 6 (parcelle 21) Adoption d'une convention avec le propriétaire et demande de crédit extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Convention entre l'EVAM et la commune de Chavannes
  pdfRapport 35/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf34/2018 Arrêté d'imposition pour les années 2019 - 2020
  pdfRapport 34/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf33/2018 Demande d’un crédit budgétaire pour le développement de la méthodologie de politique d’action sociale communale de Chavannes-près-Renens : Cause Commune
  pdfRapport 33/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf32/2018 Avenue de la Gare – Requalification du secteur sud – 2e étape – Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 32/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf31/2018 Les Cèdres - Aménagement des espaces publics 1ère étape – Approbation et financement
  pdfAnnexe 1 - Avenant à la convention
  pdfRapport 31/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf30/2018 Avenue de la Gare - Requalification du secteur compris entre le carrefour Rue Centrale - Chemin des Ramiers et le carrefour Avenue de la Gare - Avenue de Préfaully - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Plan
  pdfRapport 30/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf29/2018 Parc des Glycines – Aménagement d’une place de jeux - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 29/2018 de la commission
  pdfExtrait
pdf27/2018 Avenue de la Concorde - Construction de collecteurs eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 27/2018 de la commission
  pdfExtrait
Comptes 2017  
  pdfa) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2017
  pdfb) Les comptes de la Station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoises (STEP), arrêtés au 31 décembre 2017
  pdfc) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2017
  d) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2017
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l’année 2017
  pdfRapport de la commission de gestion sur les comptes 2017
  pdfExtrait
24/2018 Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens - Secteur 9 - "Bois/Villars"
  Annexe 1 - Photos
  Annexe 2 - Plans
  Rapport 24/2018 de la commission
  Extrait

Préavis et rapports 2017

23/2017 Budget 2018
  a) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  b) Concentration des eaux usées de la Mèbre et la Sorge
  c) Budget SDIS Chamberonne
  d) Budget pour l'année 2018
  pdfRapport de la commission de gestion sur le budget 2018
  pdfExtrait
22/2017 (Version Décembre 2017): Collège de la Planta - Rénovation de la partie sports, de la cour de récréation et des aménagements extérieurs - Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 22/2018 de la commission (identique à la version précédente)
  pdfExtrait
22/2017 (Version Novembre 2017): Collège de la Planta - Rénovation de la partie sports, de la cour de récréation et des aménagements extérieurs - Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 22/2018 de la commission
21/2017 Financement de l'implantation et d'exploitation d'une antenne de la Fondation Apollo dans le district de l'Ouest lausannois
  Annexe 1 - Contrat
  Annexe 2 - Statuts
  Annexe 3 - Diagramme
  Rapport 21/2018 de la commission
  pdfExtrait
20/2017 Adjonction d'un article No 120bis au règlement de police communal sur les infractions portant atteinte à la propriété urbaine et à la qualité de la vie
  Rapport 20/2017 de la commission
  pdfExtrait
19/2017 Théâtre Kléber-Méleau : Convention de subventionnement entre la commune de Chavannes-près-Renens et la Fondation TKM
  Annexe 1 - Statuts
  Annexe 2 - Convention
  Annexe 3 - Plan financier
  Rapport 19/2017 de la commission
  pdfExtrait
Comptes 2016  
  a) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2016
  b) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2016
  c) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2016
  d) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2016
  e) Le rapport de gestion de la Municipallité pour l'année 2016
  Rapport de la commission de gestion pour les comptes 2016
  Réponses de la Municipalité
  pdfExtrait
18/2017 Réhabilitation collecteur intercommunal Sorge à Ecublens secteur 8 « CFF/Forêt »
  Annexe 1 - Plan
  Annexe 2 - Photos
  Rapport 18/2017 de la commission
  pdfExtrait
17/2017 Proposition d’aménagement de parc public et potagers urbains – Réponse à la motion A RYDLO « Pour une place de jeux et un espace vert dans le quartier des Ramiers » - Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 17/2017 de la commission
  pdfExtrait
16/2017 Plafonnement des emprunts et cautionnements pour la législature 2016 – 2021
  Rapport 16/2017 de la commission
  pdfExtrait
15/2017 Création du plantage communal de la Plaine. Demande de crédit extrabudgétaire
  Rapport 15/2017 de la commission
  pdfExtrait
14/2017 PPA « Bourse aux fleurs » Demande d’adoption du PPA et de son règlement
  Annexe 1 - Plans
  Rapport 14/2017 de la commission
  pdfExtrait

Préavis et rapports 2016

13/2016 Remplacé par le préavis 17/2017
pdf12/2016 Plafonnement des emprunts et des cautionnements
  pdfAnnexe 1 - Plan d'investissement
  pdfRapport de la commission
11/2016 Budget 2017
  a) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  b) Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
  c) Budget SDIS Chamberonne
  d) Budget pour l'année 2017
  pdfRapport de la commission de gestion sur le Budget 2017
  pdfExtrait
pdf10/2016 Réaménagement routier de la RC 82 (Tir-Fédéral), tronçon RC1 / Pont Bleu – Demande de crédit de construction extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Plans
  pdfRapport 10/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf9/2016 Achat de parts sociales dans la Société coopérative d’habitation Les Glycines – SCHG – Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfRapport 9/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf8/2016 Réponse à la motion « Pour une contribution communale à la solidarité internationale et à l’aide publique au développement »
pdf7/2016 Arrêté d’imposition pour les années 2017/2018
  pdfRapport 7/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdfBureau Indemnités du Conseil communal et de ses organes pour la législature 2016 – 2021
  pdfRapport de la commission
  pdfExtrait
pdf4/2016 Autorisation générale de placements de capitaux
  pdfRapport 4/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf3/2016 Acquisitions et aliénations d’immeubles
  pdfRapport 3/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf2/2016 Autorisation générale de plaider
  pdfRapport 2/2016 de la commission
  pdfExtrait
pdf1/2016 Dépenses imprévisibles et exceptionnelles
  pdfRapport 1/2016 de la commission
  pdfExtrait

Préavis et rapports 2016

Comptes 2015 pdfa) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2015
  b) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2015
  pdfc) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2015
  pdfd) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2015
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2015
  pdfRapport de la commission de gestion pour les comptes 2015
pdf79/2016 Indemnités du Conseil communal et de ses organes pour la législature 2016 – 2021
  pdfRapport 79/2016 de la commission
pdf78/2016 Règlement communal sur la gestion des déchets
  pdfAnnexe 1 - Règlement communal sur la gestion des déchets
  pdfRapport 78/2016 de la commission
pdf 77/2016  Nouvelle concession pour la distribution de l’eau sur le territoire de la commune de Chavannes-près-Renens
  pdfAnnexe 1 - Concession
  pdfAnnexe 2 - Comparatif
   pdfRapport 77/2016 de la commission
pdf76/2016 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre à Chavannes, secteur autoroute/Maladière
  pdfAnnexes
  pdfRapport 76/2016 de la commission
pdf75/2016 Révision du statut du personnel
  pdfAnnexe 1 - Statuts du personnel
  pdfRapport 75/2016 de la commission
pdf74/2016 Traitements et indemnités des membres de la Municipalité – Législature 2016 – 2021
  pdfRapport 74/2016 de la commission
pdf73/2016 Requalification de l’Avenue d’Epenex
  pdfRapport 73/2016 de la commission
pdf72/2016 Adoption du plan de quartier "En Dorigny" et de son règlement
  pdfRapport 72/2016 de la commission
pdf71/2016 Réponse à la motion R. Magnin « Quelle politique d’intégration sociale pour nos aînés à Chavannes ? »
  pdfRapport 71/2016 de la commission
pdf70/2016 Règlement communal pour l’aide individuelle aux études musicales (préavis)
  pdfAnnexe 1 - Règlement communal pour l'aide individuelle aux études musicales
  pdfAnnexe 2 - Loi sur les études musicales
  pdfAnnexe 3 - Barême
  pdfRapport 70/2016 de la commission
pdf 69/2016 Révision des Plans directeurs communaux - Demande de crédit d'investissement
  pdfAnnexe 1 - Convention de collaboration
  Rapport 69/2016 de la commission
 pdf68/2016 Etablissement primaire et secondaire de Chavannes-près-Renens et de Saint-Sulpice - Révision du règlement du Conseil d'établissement
  pdfAnnexe 1 - Règlement du Conseil d'établissement
  pdfRapport 68/2016 de la commission

Préavis et rapports 2015

67/2015 Budget 2016
  pdfa) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  pdfb) Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
  pdfc) Budget SDIS Chamberonne
  pdfd) Budget pour l'année 2016
  pdfRapport 67/2015 de la commission de gestion
pdf66/2015 Arrêté d'imposition pour les années 2016-2017
  pdfAnnexe 1 - Arrêté d'imposition
  pdfRapport 66/2015 de la commission
pdf65/2015 SDIS Chamberonne - Harmonisation du rarif des interventions pour un déclenchement intempestif d'un système d'alarme
   pdfAnnexe 1 - Règlement
   pdfRapport 65/2015 de la commission
pdf 64/2015 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre à Chavannes, secteur Concorde/autoroute
  pdf Annexe 1 - Plan de situation
  pdf Annexe 2 - Plan de secteur
   pdfAnnexe 3 - Plan d'investissement
   pdfRapport 64/2015 de la commission
pdf63/2015 PPA Majestic-Alco - Demande d'adoption du plan partiel d'affectation et de son règlement
   pdfRapport 63/2015 de la commission
 pdf62/2015  Les Glycines - Parcelles 1 et 2 - Division et réunion de bien-fonds - Constitution conditionnelle de droit de superficie - Vente à terme et réunion conditionnelles
   pdfRapport 62/2015 de la commission
pdf 61/2015  Modification du règlement de la taxe de séjour
  pdfAnnexe 1 - Comparatif
  pdfAnnexe 2 - Commission intercommunale - Justificatif
  pdfAnnexe 3 - Règlement du FERL
  pdfRapport 61/2015 de la commission
 pdf60/2015  Rénovation urbaine du secteur de la gare de Renens, lot des espaces publics - Deuxième étape du chantier - Crédit d'ouvrage pour la construction de la passerelle "Rayon vert", l'aménagement des places Nord et Sud et de parkings vélos
  pdfAnnexe 1 - Récapitulatif financier
  pdfRapport 60/2015 de la commission
pdf59/2015 Théâtre Kléber-Méleau - Création d'une fondation
  pdfAnnexe 1 - Statuts de la Fondation du Théâtre Kléber-Méleau
  pdfRapport 59/2015 de la commission
Comptes 2014  a) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2014
   b) Les comptes de la Station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise (STEP), arrêtés au 31 décembre 2014
   c) Les comptes du SDIS Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2014
  pdfd) Les comptes communaux, arrêtés au 31 décembre 2014
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2014
  Rapport de la commission de gestion pour les comptes 2014
pdf58/2015 Elections communales du 28 février 2016 - Législature 2016 - 2021 - Fixation du nombre de Conseillers communaux
  Rapport 58/2015 de la commission
pdf57/2015 Participation aux charges d'exploitation du nouveau Centre sportif de Malley
  pdfAnnexe 1 - Convention d'actionnaires
  pdfRapport 57/2015 de la commission
pdf56/2015 Révision de la convention intercommunale Mèbre-Sorge
  pdfAnnexe 1 - Convention intercommunale
  Rapport 56/2015 de la commission
55/2015 Retiré par la Municipalité à la demande de Lausanne (voir préavis N° 61/2015)
pdf54/2015 Construction d'une garderie/nurserie pour abriter "Les Croc'cerises" - Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Plans
  pdfRapport 54/2015 de la commission