Recherche avancé

Conseil communal
Calendrier des séances

Calendrier des séances

Calendrier des séances

Etoiles inactivesEtoiles inactivesEtoiles inactivesEtoiles inactivesEtoiles inactives
 

Conseil communal

Les séances se tiennent 6-8 fois par année, le jeudi soir à la Grande salle du collège de la Concorde

Calendrier 2019 - lorsqu'on clique sur une date, apparait l'ordre du jour avec les liens sur les annexes dès leur connaissance.

Jeudi 5 décembre 2019 à 19H30
Jeudi 7 novembre 2019 à 20H15
Jeudi 3 octobre 2019 à 20H15
Jeudi 5 septembre 2019 à 20H15
Jeudi 20 juin 2019 à 19H30
Jeudi 16 mai 2019 à 20H15
Jeudi 11 avril 2019 à 20H15
Jeudi 14 mars 2019 à 19H30
Jeudi 14 février 2019 à 20H15

Séances du Conseil communal en 2018

Jeudi 6 décembre 2018 à 19H30

1. Bienvenue
2. Appel
3. pdfApprobation de l'ordre du jour
4. pdfApprobation du PV du 4 octobre 2018
  pdfApprobation du PV du 25 octobre 2018
5. Communications du Bureau du Conseil communal
6. Communications de la Municipalité
7. Démissions - assermentations des membres du Conseil communal
8. Election d'un membre à la Délégation auprès de la police de l'Ouest lausannois (PolOuest)
9. Préavis N° 36/2018 : Budget 2019
  pdfa) Station d'épuration des eaux usées (STEP)
  pdfb) Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge
  pdfc) Budget SDIS Chamberonne
  pdfd) Budget pour l'année 2019
10. Rapports éventuels des commissions permanentes
11. Motions/postulats/interpellations et questions
  a) Interpellation N° 130 E. DELESSERT : «Mobilité douce : Quelle vision pour Chavannes-près-Renens »
12. Propositions individuelles et divers
13. Mot du Syndic

Jeudi 25 octobre 2018 à 20H15

1. Bienvenue
2. Appel
3. pdfApprobation de l'ordre du jour
4. pdfApprobation du PV du 6 septembre 2018
5. Communications du Bureau du Conseil communal
6. Communications de la Municipalité
7. Démissions - Assermentations des membres du Conseil communal
8. pdfPréavis N° 34/2018 : Arrêté d’imposition pour les années 2019-2020
9. Rapports éventuels des commissions permanentes
10. Motions, postulats et interpellations
  pdfa) Interpellation N° 130 E. DELESSERT : «Mobilité douce : Quelle vision pour Chavannes-près-Renens »
11. Propositions individuelles et divers

Jeudi 4 octobre 2018 à 20H15

1. Bienvenue
2. Appel
3. pdfApprobation de l'ordre du jour
4. Approbation du PV du 6 septembre 2018 - Renvoyé à la prochaine séance
5. Communications du Bureau du Conseil communal
6. Communications de la Municipalité
7. Démissions - Assermentations des membres du Conseil communal
8. pdfPréavis 25/2018 : Modification de la convention intercommunale relative à l’exploitation de la station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoise – STEP de Vidy
  pdfAnnexe 1 - Projet de convention
  pdfAnnexe 2 - Révision de la convention
  pdfAnnexe 3 - Rapport de la commission
  pdfAnnexe 4 - Note aux Municipalités
9. pdfPréavis 30/2018 : Avenue de la Gare – Requalification du secteur compris entre le carrefour Rue Centrale – Chemin des Ramier et le carrefour Avenue de la Gare – Avenue de Préfaully – Demande de crédit extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Plan
10. pdfPréavis 31/2018 : Les Cèdres - Aménagement des espaces publics 1ère étape – Approbation et financement
  pdfAnnexe 1 - Avenant
11. pdfPréavis 33/2018 : Demande d’un crédit budgétaire pour le développement de la méthodologie de politique d’action sociale communale de Chavannes-près-Renens : Cause commune
12. Rapports éventuels des commissions permanentes
13. Motions, postulats et interpellations
14. Propositions individuelles et divers

Jeudi 21 juin 2018 à 19H30 exceptionnellement à la salle du Grand Conseil de Lausanne

1. Bienvenue
2. Appel
3. pdfApprobation de l'ordre du jour
4. pdfApprobation du PV du 17 mai 2018
5. Communications du Bureau du Conseil communal
6. Communication de la Municipalité
7. Démissions – Assermentations des membres du Conseil communal
8. Comptes 2017
  pdfa) Les comptes de la Commission intercommunale de concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge, arrêtés au 31 décembre 2017,
  pdfb) Les comptes de la Station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoises (STEP), arrêtés au 31 décembre 2017.
  pdfc) Les comptes du SDIS -Chamberonne, arrêtés au 31 décembre 2017,
  pdfd) Les comptes communaux , arrêtés au 31 décembre 2017
  pdfe) Le rapport de gestion de la Municipalité pour l’année 2017
9. pdfPréavis N° 27/2018 : Avenue de la Concorde construction de collecteurs Eaux claires et eaux usées – Demande de crédit extrabudgétaire
10. Election de la commission de gestion 2018 à 2019
11. Renouvellement du Bureau du Conseil 2018-2019
12. Rapports éventuels des commissions permanentes
13. Motions, postulats et interpellations
  pdfa) Postulat 125 C. ROCHAT : « Pour une optimisation de l’utilisation du local des Ramiers »
  pdfb) Postulat 126 JC. WAEBER : « Pour que la commune de Chavannes se dote d’un outil permettant la mise en œuvre d’une politique de développement durable : l’Agenda 21 »
  pdfc) Interpellation 127 JC. WAEBER : « Femmes, hommes, égalité, administration communale »
14. Propositions individuelles et divers
15. Mot du Président

Jeudi 17 mai 2018 à 20H15

1. Bienvenue
2. Appel
3. pdfApprobation de l'ordre du jour
4. pdfApprobation du PV du 26 avril 2018
5. Communication du Bureau du Conseil communal
6. Communication de la Municipalité
7. Démissions - Assermentations des membres du Conseil communal
8. Election d'un membre à la commission de naturalisation
9. pdfPréavis N° 24/2018 : Réhabilitation du collecteur intercommunal Sorge à Ecublens
  pdfAnnexes
10. Rapports éventuels des commissions permanentes
11. Motions, postulats et interpellations
12. Propositions individuelles et divers

Jeudi 26 avril 2018 à 20H15

1. Bienvenue
2. Appel
3. pdfApprobation de l'ordre du jour
4. pdfApprobation du PV du 7 décembre 2017
5. Communications du Bureau du Conseil communal
6. Communications de la Municipalité
7. Démissions - Assermentations des membres du Conseil communal
8. Séance du 21 juin 2018
9. Ajout d'un compte au budget sous la rubrique "Conseil communal"
10. pdfRéponse partielle au postulat A. RYDLO « Pour l’ouverture d’un local et d’une bibliothèque communale pour les jeunes »
11. Rapports éventuels des commissions permanentes
12. Motions, postulats et interpellations
  pdfa) Postulat 124 R. STUCKI « Signalisation routière aux abords de l’intersection de la Route de la Maladière et de l’Avenue de la Gare »
13. Propositions individuelles et divers


Jeudi 15 mars 2018 : séance annulée
Jeudi 15 février 2018 : séance annulée

Séances du Conseil communal 2016

8 décembre 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
10 novembre 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
13 octobre 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
8 septembre 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
Changement de législature    
23 juin 2016 Ordre du jour Procès-verbal
26 mai 2016 Ordre du jour Procès-verbal
21 avril 2016 Ordre du jour Procès-verbal
17 mars 2016 Ordre du jour Procès-verbal
18 février 2016 Ordre du jour Procès-verbal

Séances du Conseil communal 2015

10 décembre 2015 Ordre du jour Procès-verbal
5 novembre 2015 Ordre du jour Procès-verbal
8 octobre 2015 Ordre du jour Procès-verbal
3 septembre 2015 Ordre du jour Procès-verbal
18 juin 2015 Ordre du jour Procès-verbal
7 mai 2015 Ordre du jour Procès-verbal
26 mars 2015 Ordre du jour Procès-verbal
12 février 2015 Ordre du jour Procès-verbal

Séances du Conseil communal 2014

11 décembre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
6 novembre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
9 octobre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
4 septembre 2014 Ordre du jour Procès-verbal
19 juin 2014 Ordre du jour Procès-verbal
15 mai 2014 Ordre du jour Procès-verbal
27 mars 2014 Ordre du jour Procès-verbal
13 février 2014 séance annulée  

Séances du Conseil communal 2013

5 décembre 2013 Ordre du jour Procès-verbal
14 novembre 2013 Ordre du jour Procès-verbal
17 octobre 2013 Ordre du jour Procès-verbal
19 septembre 2013 Ordre du jour Procès-verbal
20 juin 2013 Ordre du jour Procès-verbal
23 mai 2013 Ordre du jour Procès-verbal
18 avril 2013 séance annulée  
14 mars 2013 Ordre du jour Procès-verbal
31 janvier 2013 Ordre du jour Procès-verbal

Séances du Conseil communal 2012

6 décembre 2012 Ordre du jour Procès-verbal
15 novembre 2012 Ordre du jour Procès-verbal
18 octobre 2012 Ordre du jour Procès-verbal
13 septembre 2012 Ordre du jour Procès-verbal
5 juillet 2012 Ordre du jour Procès-verbal
21 juin 2012 Ordre du jour Procès-verbal
24 mai 2012 Ordre du jour Procès-verbal
19 avril 2012 Ordre du jour Procès-verbal
23 février 2012 séance annulée  

Séances du Conseil communal 2011

1 décembre 2011 Ordre du jour Procès-verbal
17 novembre 2011 Ordre du jour Procès-verbal
3 novembre 2011 Ordre du jour Procès-verbal
8 septembre 2011 Ordre du jour Procès-verbal
Changement de législature    
23 juin 2011 Ordre du jour Procès-verbal
26 mai 2011 Ordre du jour Procès-verbal
14 avril 2011 Ordre du jour Procès-verbal
24 février 2011 Ordre du jour Procès-verbal

Séances du Conseil communal 2010

2 décembre 2010 Ordre du jour Procès-verbal
11 novembre 2010 séance annulée Procès-verbal
14 octobre 2010 Ordre du jour Procès-verbal
9 septembre 2010 séance annulée  
24 juin 2010 Ordre du jour Procès-verbal
27  mai 2010 Ordre du jour Procès-verbal
22 avril 2010 Ordre du jour Procès-verbal
25 février 2010 Ordre du jour Procès-verbal

Séances du Conseil communal 2009

3 décembre 2009 Ordre du jour Procès-verbal
5 novembre 2009 Ordre du jour Procès-verbal
24 septembre 2009 Ordre du jour Procès-verbal
25 juin 2009 Ordre du jour Procès-verbal
7 mai 2009 Ordre du jour Procès-verbal
12 mars 2009 Ordre du jour Procès-verbal
22 janvier 2009 Ordre du jour Procès-verbal

Séances du Conseil communal 2008

4 décembre 2008 Ordre du jour Procès-verbal
6 novembre 2008 Ordre du jour Procès-verbal
25 septembre 2008 Ordre du jour Procès-verbal
26 juin 2008 Ordre du jour Procès-verbal
8 mai 2008 Ordre du jour Procès-verbal
13 mars 2008 Ordre du jour Procès-verbal
17 janvier 2008 Ordre du jour Procès-verbal

Séances du Conseil communal 2007

6 décembre 2007 Ordre du jour Procès-verbal
1er novembre 2007 Ordre du jour Procès-verbal
27 septembre 2007 Ordre du jour Procès-verbal
21 juin 2007 Ordre du jour Procès-verbal
3 mai 2007 Ordre du jour Procès-verbal
22 mars 2007 séance annulée  

Séances du Conseil communal 2006

7 décembre 2006 Ordre du jour Procès-verbal
2 novembre 2006 Ordre du jour Procès-verbal
12 octobre 2006 Ordre du jour Procès-verbal
29 septembre 2006 Ordre du jour Procès-verbal
Changement de législature