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Conseil communal
Calendrier des séances

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Conseil communal

Les séances se tiennent 6-8 fois par année, le jeudi soir à la Grande salle du collège de la Concorde

Calendrier 2019 - lorsqu'on clique sur une date, apparait l'ordre du jour avec les liens sur les annexes dès leur connaissance.

Jeudi 5 décembre 2019 à 19H30
Jeudi 7 novembre 2019 à 20H15
Jeudi 3 octobre 2019 à 20H15
Jeudi 5 septembre 2019 à 20H15
Jeudi 20 juin 2019 à 19H30
Jeudi 16 mai 2019 à 20H15
Jeudi 11 avril 2019 à 20H15

Jeudi 14 mars 2019 à 19H30

 

Avant séance Présentation de M. le Commandant Frédéric SCHAER de la PolOuest
1. Bienvenue
2. Appel
3. pdfApprobation de l'ordre du jour
4. Approbation du PV du 14 février 2019
5. Communications du Bureau du Conseil communal
6. Communications de la Municipalité
7. Démissions - Assermentations des membres du Conseil communal
8. pdfRéponse postulat 79 I. SCHAAF JEANLOZ : "Nouvelle station de base de téléphonie mobile sur le toit de Géopolis, quels risques pour la santé ?
  pdfAnnexe 1 - Postulat 79
9. Rapports éventuels des commissions permanentes
10. Motions, postulats et interpellations
  pdfa) Motion 139 : Commission A1a : "Etude de faisabilité de la couverture de l'autoroute sur le territoire de la commune de Chavannes-près-Renens"
11. Propositions individuelles et divers

Jeudi 14 février 2019 à 20H15

 

1. Bienvenue
2. Appel
3. pdfApprobation de l'ordre du jour
4. pdfApprobation du PV du 6 décembre 2018
5. Communications du Bureau du Conseil communal
6. Communications de la Municipalité
7. Démissions - assermentations des membres du Conseil communal
8. Election d’un membre à la Commission de suivi de résolution demandant l’étude de la couverture de l’autoroute A1a (Comission A1a)
9. Election d’un membre à la Commission pour les mérites sportifs, culturels et artistiques annuels
10. pdfRéponse postulat 123 C. ROCHAT : « Pour un nombre suffisant de bancs dans l'espace public chavannois »
  pdfAnnexe 1 - Inventaire des bancs chavannois
  pdfAnnexe 2 - Plan d'emplacement des bancs chavannois
11. pdfPréavis N° 26/2018 : ORPC – Ouest lausannois – Nouveaux statuts de l’Organisation régionale 
  pdfAnnexe 1 - Tableau comparatif
  pdfAnnexe 2 - Statuts de l'ORPC
12. pdfPréavis N° 35/2018 : Aménagement d’un square public à la rue Centrale 6 (parcelle 21) Adoption d’une convention avec le propriétaire et demande de crédit extrabudgétaire
  pdfAnnexe 1 - Convention entre l'EVAM et la commune de Chavannes
13. Rapports éventuels des commissions  permanentes
14. Motions, postulats et interpellations
15. Propositions individuelles et divers

Séances du Conseil communal 2016

8 décembre 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
10 novembre 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
13 octobre 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
8 septembre 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
Changement de législature    
23 juin 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
26 mai 2016 Ordre du jour pdfProcès-verbal
21 avril 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
17 mars 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
18 février 2016 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal

Séances du Conseil communal 2015

10 décembre 2015 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
5 novembre 2015 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
8 octobre 2015 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
3 septembre 2015 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
18 juin 2015 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
7 mai 2015 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
26 mars 2015 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
12 février 2015 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal

Séances du Conseil communal 2014

11 décembre 2014 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
6 novembre 2014 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
9 octobre 2014 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
4 septembre 2014 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
19 juin 2014 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
15 mai 2014 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
27 mars 2014 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
13 février 2014 Séance annulée  

Séances du Conseil communal 2013

5 décembre 2013 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
14 novembre 2013 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
17 octobre 2013 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
19 septembre 2013 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
20 juin 2013 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
23 mai 2013 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
18 avril 2013 Séance annulée  
14 mars 2013 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
31 janvier 2013 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal

Séances du Conseil communal 2012

6 décembre 2012 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
15 novembre 2012 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
18 octobre 2012 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
13 septembre 2012 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
5 juillet 2012 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
21 juin 2012 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
24 mai 2012 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
19 avril 2012 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
23 février 2012 Séance annulée  

Séances du Conseil communal 2011

1 décembre 2011 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
17 novembre 2011 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
3 novembre 2011 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
8 septembre 2011 pdfOrdre du jour pdfProcès-verbal
Changement de législature    
23 juin 2011 Ordre du jour Procès-verbal
26 mai 2011 Ordre du jour Procès-verbal
14 avril 2011 Ordre du jour Procès-verbal
24 février 2011 Ordre du jour Procès-verbal

Séances du Conseil communal 2010

2 décembre 2010 Ordre du jour Procès-verbal
11 novembre 2010 Séance annulée Procès-verbal
14 octobre 2010 Ordre du jour Procès-verbal
9 septembre 2010 Séance annulée  
24 juin 2010 Ordre du jour Procès-verbal
27  mai 2010 Ordre du jour Procès-verbal
22 avril 2010 Ordre du jour Procès-verbal
25 février 2010 Ordre du jour Procès-verbal

Séances du Conseil communal 2009

3 décembre 2009 Ordre du jour Procès-verbal
5 novembre 2009 Ordre du jour Procès-verbal
24 septembre 2009 Ordre du jour Procès-verbal
25 juin 2009 Ordre du jour Procès-verbal
7 mai 2009 Ordre du jour Procès-verbal
12 mars 2009 Ordre du jour Procès-verbal
22 janvier 2009 Ordre du jour Procès-verbal

Séances du Conseil communal 2008

4 décembre 2008 Ordre du jour Procès-verbal
6 novembre 2008 Ordre du jour Procès-verbal
25 septembre 2008 Ordre du jour Procès-verbal
26 juin 2008 Ordre du jour Procès-verbal
8 mai 2008 Ordre du jour Procès-verbal
13 mars 2008 Ordre du jour Procès-verbal
17 janvier 2008 Ordre du jour Procès-verbal

Séances du Conseil communal 2007

6 décembre 2007 Ordre du jour Procès-verbal
1er novembre 2007 Ordre du jour Procès-verbal
27 septembre 2007 Ordre du jour Procès-verbal
21 juin 2007 Ordre du jour Procès-verbal
3 mai 2007 Ordre du jour Procès-verbal
22 mars 2007 Séance annulée  

Séances du Conseil communal 2006

7 décembre 2006 Ordre du jour Procès-verbal
2 novembre 2006 Ordre du jour Procès-verbal
12 octobre 2006 Ordre du jour Procès-verbal
29 septembre 2006 Ordre du jour Procès-verbal
Changement de législature