Préavis et rapports 2016

Comptes 2015
Préavis 79/2016 Indemnités du Conseil communal et de ses organes pour la législature 2016 - 2021
Préavis 78/2016 Règlement communal sur la gestion des déchets
Préavis 77/2016 Nouvelle concession pour la distribution de l'eau sur le territoire de la commune de Chavannes-près-Renens
Préavis 76/2016 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre à Chavannes, secteur autoroute / Maladière
Préavis 75/2016 Révision du statut du personnel
Préavis 74/2016 Traitements et indemnités des membres de la Municipalité - Législature 2016 - 2021
Préavis 73/2016 Requalification de l'Avenue d'Epenex
Préavis 72/2016 Adoption du plan de quartier "En Dorigny" et de son règlement
Préavis 71/2016 Réponse à la motion R.MAGNIN "Quelle politique d'intégration sociale pour nos aînés à Chavannes ?"
Préavis 70/2016 Règlement communal pour l'aide individuelle aux études musicales
Préavis 69/2016 Révision des Plans directeur communaux - Demande de crédit d'investissement
Préavis 68/2016 Etablissement primaire et secondaire de Chavannes-près-Renens et Saint-Sulpice - Révision du règlement du Conseil d'établissement

Préavis et rapports 2015

Préavis 67/2015 Budget 2016
Préavis 66/2015 Arrêté d'imposition pour les années 2016-2017
Préavis 65/2015 SDIS Chamberonne - Harmonisation du tarif des interventions pour un déclenchement intempestif d'un système d'alarme
Préavis 64/2015 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre à Chavannes, secteur Concorde/autoroute
Préavis 63/2015 PPA Majestic-Alco - Demande d'adoption du plan partiel d'affectation et de son règlement
Préavis 62/2015 Les Glycines - Parcelles 1 et 2 - Division et réunion de bien-fonds - Constitution conditionnelle de droit de superficie - Vente à terme et réunion conditionnelles
Préavis 61/2015 Modification du règlement de la taxe de séjour
Préavis 60/2015 Rénovation urbaine du secteur de la gare de Renens, lot des espaces publics - Deuxième étape du chantier - Crédit d'ouvrage pour la construction de la passerelle "Rayon vert", l'aménagement des places Nord et Sud et de parkings vélos
Préavis 59/2015 Théâtre Kléber-Méleau - Création d'une fondation
Comptes 2014
Préavis 58/2015 Elections communales du 28 février 2016 - Législature 2016-2021 - Fixation du nombre de Conseillers communaux
Préavis 57/2015 Participation aux charges d'exploitation du nouveau Centre sportif de Malley
Préavis 56/2015 Révision de la convention intercommunale Mèbre-Sorge
Préavis 55/2015 Retiré par la Municipalité à la demande de Lausanne (voir préavis N° 61/2015)
Préavis 54/2015 Construction d'une garderie/nurserie pour abriter "Les Croc'cerises" - Demande de crédit extrabudgétaire

Préavis et rapports 2014

Préavis 52/2014 Budget 2015
Préavis 51/2014 Crédit cadre pour l'entretien et la rénovation des bâtiments communaux
Préavis 50/2014 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre à Chavannes-près-Renens - Secteur Blancherie/Concorde
Préavis 49/2014 Avenue de la Gare - Requalification du secteur sud - Demande de crédit extrabudgétaire
Comptes 2013
Préavis 48/2014 Réponse à la motion "Pour une pacification du trafic routier à Chavannes"
Préavis 47/2014 Réponse à la motion "Pour un recyclage complet de tous les déchets plastiques à Chavannes"
Préavis 46/2014 Réponse à la motion "Quel est le potentiel en énergie renouvelable des bâtiments communaux ?"
Préavis 45/2014 Modification du règlement communal

Préavis et rapports 2013

Préavis 44/2013 Budget 2014
Préavis 43/2013 Motion "Halo ? Mail Hallo quoi ? Tu ne votes pas ?"
Préavis 42/2013 Reprise de la garderie Vanille-Chocolat sise sur la commune de Chavannes-près-Renens
Préavis 41/2013 Réponse à la motion de M. A.RYDLO et consorts "Taxe au sac - Oui, mais avec une rétrocession juste et équitable"
Préavis 40/2013 Arrêté d'imposition pour les années 2014-2015
Préavis 39/2013 SDIS Chamberonne - Modification du règlement et de son annexe et de la convention
Préavis 38/2013 Avenue de la Gare sud - Construction de collecteurs eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
Comptes 2012
Préavis 37/2013 Remplacement de bordures de trottoir, réfection de revêtement bitumeux - Avenue de la Gare - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 36/2013 Chemin des Ramiers, Réfection des collecteurs eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 34/2013 Concentration des eaux usées de la Mèbre et de la Sorge - Budget 2013 - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 33/2013 Piscine de Renens - Prolongation du droit de superficie - Modification de servitude
Préavis 32/2013 Rénovation urbaine du secteur de la Gare de Renens, lot des espaces publics - Première étape du chantier. Adoption du projet routier, crédit d'ouvrage pour le réaménagement du tracé routier de la place de la Gare et du giratoire des Glycines. Validation de la clé de répartition des coûts entre les quatre communes partenaires du lot 3.
Préavis 31/2013 Révision du règlement communal sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité sous forme de taxe
Préavis 30/2013 Révision du règlement communal sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité sous forme de taxe - Retiré

Préavis et rapports 2012

Préavis 29/2012 Budget 2013
Préavis 28/2012 Route de la Maladière - Réfection des collecteurs - Eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 27/2012 Révision du règlement communal sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité sous forme de taxe
Préavis 26/2012 Rénovation et transformations du collège de la Concorde - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 25/2012 Avenue du Léman - construction d'un collecteur - Eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 24/2012 Collège de La Planta - Installation d'un réseau WiFi pilote - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 23/2012 Requalification Av. de la Gare - Secteur Nord - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 22/2012 Plan Directeur Localisé - Secteur Concorde - Demande d'adoption
Préavis 21/2012 Avenue du Tir-Fédéral - Réfection des collecteurs - Eaux claires et eaux usées - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 20/2012 Plan de quartier des Cèdres - Demande d'adoption du plan de quartier et de son règlement
Préavis 19/2012 Plafonnement des emprunts et des cautionnements pour la législature 2011 - 2016
Préavis 18/2012 Collège de la Plaine - Protection solaire des classes enfantines - Demande de crédit extrabudgétaire
Comptes 2011
Préavis 17/2012 Mise en service du réseau R12 - Demande de crédit
Préavis 16/2012 PPA Les Glycines - Demande d'adoption du PPA et de son règlement
Préavis 15/2012 Collège de La Planta - Rénovation des salles d'économie familiale - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 14/2012 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre, à Renens - Secteur Préfaully/Blancherie
Préavis 13/2012 Remplacement d'une balayeuse aspiratrice - Demande de crédit extrabudgétaire

Préavis et rapports 2011

Préavis 12/2011 Plafonnement des emprunts et cautionnement pour la législature 2011 - 2016
Préavis 11/2011 Plan de quartier de Préfaully II
Préavis 10/2011 Budget 2012
Préavis 9/2011 Construction d'un trottoir - Carrefour Av. de la Gare - Av. de Préfaully - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 8/2011 Arrêté d'imposition pour les années 2012-2013
Préavis 7/2011 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre - Secteur Mouline
Préavis 6/2011 Construction d'une digue de protection et d'une nouvelle passerelle sur la Mèbre dans le secteur des Berges de la Mèbre
Préavis 5/2011 Route de la Maladière - Réfection du revêtement bitumineux - Secteur Tir-Fédéral - Champ-Fleuri
Préavis 4/2011 Autorisation générale de placements de capitaux pour la législature 2011 - 2016
Préavis 3/2011 Acquisitions et aliénations d'immeubles - Autorisation générale pour la législature 2011 - 2016
Préavis 2/2011 Autorisation générale de plaider - Législature 2011 - 2016
Préavis 1/2011 Dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2011 - 2016