Préavis et rapports 2011
Préavis du Bureau du Conseil : Modification du Règlement du Conseil communal
Comptes 2010
Préavis 74/2011 Traitements et indemnités des membres de la Municipalité - Législature 2011 - 2016
Préavis 72/2011 Extension de la structure parascolaire de la Plaine - Augmentation de 12 places d'accueil et adaptation des taux d'encadrement par le personnel - Demande extrabudgétaire
Préavis 71/2011 Création d'un poste de travailleur social de proximité par et pour la Commune de Chavannes-près-Renens
Préavis 70/2011 Résiliation de l'entente intercommunale entre les communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens et Villars-Ste-Croix pour le travail dans le domaine socio-éducatif dit "Prévention jeunesse"
Préavis 69/2011 Modification du règlement communal sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins de Chavannes-près-Renens
Préavis 68/2011 Adhésion au groupement du Triage forestier intercommunal de la Venoge et autorisation d'établir un contrat de prestations avec ledit groupement
Préavis 67/2011 Etablissement primaire et secondaire de Chavannes-près-Renens et de Saint-Sulpice - Projet de règlement du Conseil d'établissement
Préavis 66/2011 Rénovation urbaine du secteur de la Gare de Renens - Lot des espaces publics - Crédit d'étude intercommunal pour la phase du projet définitif
Préavis du Bureau du Conseil communal : Indemnités du Conseil communal et de ses organes pour la légisture 2011 - 2016
Préavis et rapports 2010
Préavis 65/2010 Budget 2011
Préavis 64/2010 Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Préavis 63/2010 Optimisation de la collecte des déchets - Préavis d'intention
Préavis 62/2010 Vestiaires des terrains de sport de la Plaine : Demande de crédit complémentaire
Préavis 61/2010 Transformations/rénovations du collège de la Concorde
Comptes 2009
Préavis 60/2010 PQ Les Oches
Préavis 59/2010 Vente de la parcelle N° 25
Préavis 58/2010 Modification du règlement communal sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins de Chavannes-près-Renens - Retiré
Préavis 57/2010 Vente de l'immeuble Chavacots
Préavis 56/2010 Installation d'un système de surveillance automatique du trafic au carrefour de la Maladière /av. de la Gare - Demande de crédits extrabudgétaires
Préavis 55/2010 Extension de la structure parascolaire de la Plaine - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 54/2010 Elections communales - Nombre de Conseillers communaux
Préavis 53/2010 Réfection des vestaires de la Plaine
Préavis 52/2010 Règlement communal sur la protection des arbres
Préavis 51/2010 Création d'un poste d'éducateur-animateur jeunesse - Crédits extrabudgétaires
Préavis et rapports 2009
Préavis 50/2009 Budget 2010
Préavis 49/2009 Réparation des collecteurs intercommunaux suite aux inondations du 26 juillet 2008
Préavis 48/2009 Modification de la Convention intercommunale relative à l’exploitation de la station d’épuration des eaux usées et de traitement des boues de l’agglomération lausannoise – STEP de Vidy
Préavis 47/2009 Remise à niveau des installations de régulation routière (IRR) le long du m1 - Demande de crédit
Préavis 46/2009 Modification du règlement communal sur les jours et heures d’ouverture et de fermeture des magasins de Chavannes-près-Renens
Préavis 45/2009 Arrêté d'imposition pour les années 2010 - 2011
Préavis 44/2009 Dissolution de l’Association intercommunale A.I.C.
Comptes 2008
Préavis 43/2009 Création d’une structure d’accueil parascolaire au Collège de la Plaine - Demande de crédits extrabudgétaires
Préavis 42/2009 Renforcement des rives de la Mèbre Secteur du quartier de la Blancherie - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 41/2009 Modification du plafond d'emprunts
Préavis 40/2009 Achat du bâtiment du collège secondaire de La Planta, à Chavannes-près-Renens - Demandes de crédits
Préavis et rapports 2008
Préavis 39/2008 Réfection de la promenade de la Mèbre - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 38/2008 Remplacement d'un tracteur pour le Service Voirie - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 36/2008 Budget pour l'année 2009
Préavis 35/2008 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre - Secteur 2 : Renens, rue de l’Industrie – Avenue de Préfaully
Préavis 34/2008 Demande d’adhésion de la Commune de Chavannes-près-Renens à l’association du réseau d’accueil de jour des enfants des communes de Chavannes-près-Renens – Ecublens/VD – Saint-Sulpice
Préavis 33/2008 Retrait de la convention d’entente intercommunale pour le travail dans le domaine socio-éducatif dit « prévention jeunesse» entre les communes de Bussigny-près-Lausanne, Villars-Sainte-Croix et Chavannes-près-Renens - Retiré par la Municipalité
Préavis 32/2008 Perception d’un émolument pour l’usage du sol et d’une taxe pour alimenter un fonds pour le développement durable & règlement d’application concernant ces deux indemnités communales
Préavis 31/2008 Parcelle no 48 - Secteur Ramiers - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 30/2008 Plan de quartier Préfaully III - Addenda - Demande d'adoption du plan de quartier et de son règlement spécial
Préavis 29/2008 Adoption des nouveaux statuts de l’Association Régionale pour l’Action Sociale de la région Ouest Lausannois ARASOL
Comptes 2007
Préavis 28/2008 Plan de quartier Les Ochettes II - Demande d'adoption du plan de quartier et de son règlement spécial
Préavis 27/2008 Plan de quartier Les Oches - Demande d'adoption du plan de quartier et de son règlement spécial
Préavis 26/2008 Demande de crédit extrabudgétaire pour frais d'études
Préavis 25/2008 Règlement communal d’utilisation de caméras de vidéosurveillance
Préavis 24/2008 Réhabilitation collecteur intercommunal Mèbre, à Crissier, secteur Moulin d’En Bas – Rue de l’Industrie
Préavis 23/2008 Remplacement du véhicule Mercedes pour le Service de Voirie - Demande de crédit
Préavis 22/2008 Réfection du bâtiment Chavacots aux Paccots - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis et rapports 2007
Préavis 21/2007 Modification du règlement de la taxe de séjour
Préavis 20/2007 Budget pour l'année 2008
Préavis 19/2007 Arrêté d'imposition pour les années 2008 - 2009
Préavis 18/2007 Modification du règlement intercommunal SDIS Chamberonne
Comptes 2006
Préavis 17/2007 Remplacement d'un monobloc de climatisation pour la piscine de la Plaine - Demande de crédit extrabudgétaire
Préavis 16/2007 Création d’une Association de communes pour la gestion de la « Sécurité publique dans l’Ouest lausannois » et adhésion – Adoption des statuts de cette association – Versement d’une contribution d’investissement pour le démarrage et prise en compte des contributions annuelles dédiées à la gestion de l’association
Préavis 15/2007 Petite enfance - Création d'une structure d'accueil de jour parascolaire - Demande de crédits complémentaires
Préavis 14/2007 Financement du déficit d’exploitation du Centre intercommunal de glace de Malley - CIGM
Préavis et rapports 2006
Préavis 13/2006 Plafonnement des emprunts et des cautionnements pour la législature 2006 - 2011
Préavis 12/2006 Budget pour l'année 2007
Préavis 11/2006 Secteur du plan de quartier "Les Ramiers" - Parcelles n° 48 - 50 - 54 - Pacte d'emption et vente conditionnelle
Préavis 10/2006 Plan de quartier Les Ramiers - Demande d'adoption du plan de quartier et de son règlement spécial
Préavis 9/2006 Regroupement des Services de Défense contre l’Incendie et de Secours (SDIS) des communes de Chavannes-près-Renens,
Ecublens et Saint-Sulpice par la création d’un SDIS intercommunal
Préavis 8/2006 Arrêté d'imposition pour les années 2007 - 2008
Préavis 7/2006 Demande d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Chavannes-près-Renens présentée par M. Ozgür ERGUN
Préavis 51/2006 Modification du règlement du Conseil communal
Préavis 6/2006 Autorisation générale de placements de capitaux
Préavis 5/2006 Acquisitions et aliénations d'immeubles, autorisation générale pour la durée de la législature 2006 - 2011
Préavis 4/2006 Autorisation générale de plaider, législature 2006-2011
Préavis 3/2006 Dépenses imprévisibles et exceptionnelles
Préavis 2/2006 Aménagement d'un giratoire - Av. de Préfaully - Rue de la Blancherie
Préavis 1/2006 Traitements et indémnités des membres de la Municipalité - Législature 2006 - 2011 (version décembre)
Préavis 1/2006 Traitements et indemnités des membres de la Municipalité - Législature 2006 - 2011 (version septembre)
Changement de législature