pdfPréavis 66/2021 Adoption du plan d’affectation (PA) des « Côtes de la Bourdonnette » Plan, règlement, rapport d’aménagement selon l’art.47 OAT, rapport d’impact sur l’environnement avec son volet circulation et mobilité, constatation de la nature forestière, plan des servitudes de passage public de mobilité douce

pdfAnnexe 1 : Plan de servitude de passage public et de mobilité douce

pdfAnnexe 2 : Rapport d'impact sur l'environnement de Transitec

pdfAnnexe 3 : Rapport d'impact sur l'environnement de Ecoscan

pdfAnnexe 4 : PA Côtes de la Bourdonnette - Rapport d'aménagement (art. 47 OAT)

pdfAnnexe 5 : PA Côtes de la Bourdonnette - Rapport d'aménagement (art. 47 OAT) - Annexe

pdfAnnexe 6 : Plan d'affectation (plan de base)

pdfAnnexe 7 : Règlement

pdfAnnexe 8 : Opposition Riverains

        pdfPV Séance conciliation Riverains

pdfAnnexe 9 : Opposition ABAC

       pdfPV Séance conciliation ABAC

pdfAnnexe 10 : Préavis d'examen préalable

pdfAnnexe 11 : Examen préalable complémentaire

pdfRapport de la commission

pdfExtrait