3 décembre 2009

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 50/2009 : Budget 2010

 5 novembre 2009

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Interpellation	N° 37 : Politique d'achat
		N° 34 Chavannes - Les Pâquis

24 septembre 2009

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 44/2009 : Dissolution de l'A.I.C.
		N° 45/2009 : Arrêté imposition 2010-2011
		N° 46/2009 : Modification heures magasins
		N° 47/2009 : Remise à niveau IRR
		N° 48/2009 : Modification convention STEP
		N° 49/2009 : Réparation collecteurs suite aux inondations 26 juillet 2008
	Réponse postulat	N° 35 : Suffisamment de place de parcs/place de jeux
		N° 32 : Renforcement travail du TSP

25 juin 2009

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
		Comptes 2008
	Postulat	N° 35 : Suffisamment de parcs et places de jeux
	Interpellation	N° 34 : Notre commune : quartier des Pâquis bis

7 mai 2009

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 42/2009 : Renforcement rives de la Mèbre
		N° 43/2009 : Création structure parascolaire de La Plaine
	Postulat	N° 33 : Surveillance des crottes de chiens
		N° 32 : Renforcement du TSP

12 mars 2009

Ordre du jour

Procès-verbal

Communications de la Municipalité

22 janvier 2009

Ordre du jour	Procès-verbal	Communications de la Municipalité
	Préavis	N° 40/2009 : Achat bâtiment La Planta
		N° 41/2009 : Modification du plafond d'emprunts
	Interpellation	N° 30 : Le feu couve-t-il à la PolOuest